Les usagers inscrits en doctorat, à l'habilitation à diriger des recherches acquittent les montants des droits fixés dans le tableau 1.
Les usagers régulièrement inscrits en doctorat qui soutiennent leur thèse entre le 1er septembre et le 31 décembre de l'année universitaire suivante n'acquittent aucun droit d'inscription au titre de cette nouvelle année universitaire.
Les usagers inscrits pour la préparation d'un diplôme national de master dans le cadre d'un programme « PhD Track » acquittent les droits prévus au tableau 1.