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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1092 du 27 août 2020 relatif à la liste des espèces soumises à gestion adaptative)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1092 du 27 août 2020 relatif à la liste des espèces soumises à gestion adaptative)


A la section 4 bis du chapitre V du titre II du livre IV de la partie réglementaire du code de l'environnement, après l'article R. 425-20, il est inséré un article D. 425-20-1 ainsi rédigé :


« Art. D. 425-20-1.-La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante :
« 1° Gibier sédentaire


«-Grand-tétras (Tetrao urogallus aquitanicus), à compter de la saison cynégétique 2021-2022 ;


« 2° Gibier d'eau


«-Barge à queue noire (Limosa limosa) ;
«-Courlis cendré (Numenius arquata) ;


« 3° Oiseaux de passage


«-Tourterelle des bois (Streptopelia turtur). »