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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1091 du 27 août 2020 relatif à la gestion adaptative des espèces)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1091 du 27 août 2020 relatif à la gestion adaptative des espèces)


Le II de l'article R. 425-20 du code de l'environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Le chasseur peut utiliser l'application mobile mentionnée au I de l'article R. 425-20-3 pour enregistrer ses prélèvements, à la place du carnet de prélèvement. Dans ce cas, les articles R. 425-20-4 à R. 425-20-6 sont également applicables. »