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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))


L'annexe est remplacée par les dispositions suivantes :


« ANNEXE
A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Licence professionnelle « santé », option « vieillissement et activités physiques adaptées ».
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.

Licence professionnelle « activités sportives », spécialité « développement social et médiation par le sport ».
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
A l'exclusion :
-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-des pratiques compétitives.

Licence professionnelle « activités sportives », spécialité « métiers de la forme ».
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.

Licence professionnelle « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ».
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Enseignement auprès de tout public dans la ou les discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.
A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « sciences et techniques des activités physiques et sportives », parcours type « éducation et motricité » (licence « éducation et motricité », filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives ».
Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives auprès de tout public à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « sciences et techniques des activités physiques et sportives », parcours type « entraînement sportif » (licence « entraînement sportif », filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives »).
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement de tout public à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la ou les disciplines mentionnées dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.

Licence mention « sciences et techniques des activités physiques et sportives », parcours type « activité physique adaptée et santé » (licence « activité physique adaptée et santé », filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives »).
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.


C.-Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports
C-1.-Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BEES du 3e degré, toutes options.
Enseignement de l'activité visée par l'option considérée, dans tout établissement.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification « pratique de la moyenne montagne enneigée ».
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2ème degré ou option ski alpin 2ème degré ou option ski nordique 2ème degré.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option « ski alpin » ou option « ski nordique ».
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option « ski alpin » ou « ski nordique » selon la spécialité.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale ».
Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale » assorti du CQC « encadrement du canyon en milieu tropical ».
Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC « VTT en milieu montagnard ».
Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.


C-2.-Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BAPAAT, options « loisirs du jeune et de l'enfant » ; « loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif » ; « loisirs de pleine nature ».

Supports techniques du BAPAAT

Bicross.
Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.

Escalade.
Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Poney.
Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée équestre.
Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, raft.
Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, canoë-kayak.
Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, nage en eau vive.
Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée nautique, kayak en mer.
Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Spéléologie.
Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Vélo tout terrain (VTT).
Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée pédestre.
Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Course d'orientation.
Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Jeux sportifs collectifs.
Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Roller skating.
Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Tennis de table.
Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Tir à l'arc.
Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Swin.
Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.

Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option « activités hippiques », support technique « randonnée équestre ».
Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d'études professionnelles agricoles, option « activités hippiques », et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique « randonnée équestre ».


C-3.-Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

BP JEPS, spécialité « activités pugilistiques ».

Mentions de la spécialité « activités pugilistiques »

Kick boxing.
Encadrement et animation d'activités de kick boxing.

Muaythaï.
Encadrement et animation d'activités de muaythaï.

Boxe anglaise.
Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.

Boxe française, savate.
Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.

Full contact.
Encadrement et animation d'activités de full contact.

Sports de contact.
Animation d'activités de sports de contact.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Boxe.
Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions.

BP JEPS, spécialité « activités physiques pour tous ».
Animation à destination de différents publics à travers notamment la découverte des activités physiques.

BP JEPS, spécialité « activités gymniques de la forme et de la force ».

Mentions de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force »

Activités gymniques acrobatiques.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques.

Activités gymniques d'expression.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression.

Forme en cours collectifs.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectifs.

Haltère, musculation et forme sur plateau.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.

BP JEPS, spécialité « vol libre ».

Mentions de la spécialité « vol libre »

Parapente.
Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Deltaplane.
Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

BP JEPS, spécialité « activités aquatiques et de la natation ».
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.
Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

BP JEPS, spécialité « escrime ».
Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et de découverte des trois armes. Encadrement de cycles d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au premier niveau de compétition.

BP JEPS, spécialité « plongée subaquatique ».
Encadrement en autonomie de la randonnée subaquatique.
Enseignement et encadrement de la plongée subaquatique, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

BP JEPS, spécialité « parachutisme ».

Mentions de la spécialité « parachutisme »

Tandem.
Encadrement en autonomie du tandem, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Progression accompagnée en chute libre.
Encadrement en autonomie de la progression accompagnée en chute libre, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

Progression traditionnelle.
Encadrement en autonomie de la progression traditionnelle, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

BP JEPS, spécialité « activités du cyclisme ».
Préparation et mise en œuvre de cycles d'animation et d'initiation en vélo.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

Mentions de la spécialité « activités du cyclisme »

BMX.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX.

Cyclisme traditionnel.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel.

VTT.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT.

BP JEPS, spécialité « lutte et disciplines associées ».
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités de lutte et disciplines associées.
A l'exclusion de toute pratique compétitive au-delà du niveau régional.

Mentions de la spécialité « lutte et disciplines associées »

Lutte.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte.

Sambo.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.

Grappling.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling.

Lutte bretonne (gouren).
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren).

BP JEPS, spécialité « judo-jujitsu ».
Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation au judo-jujitsu pour tous les publics. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement du judo-jujitsu jusqu'aux premiers niveaux de compétition. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage permettant la préparation aux grades.

BP JEPS, spécialité « basket-ball ».
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en basket-ball.

BP JEPS, spécialité « patinage sur glace ».
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en patinage sur glace.

BP JEPS, spécialité « golf ».
Encadrement et animation de l'activité golf.

BP JEPS, spécialité « volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) ».
Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation en volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) pour tous les publics. Conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement jusqu'aux premiers niveaux de compétition.

Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation (CS) associés aux spécialités du BP JEPS

UCC « BMX ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.

UCC « haltérophilie ».
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.

UCC « trampoline ».
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.

UCC « gymnastique artistique féminine ».
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.

UCC « gymnastique artistique masculine ».
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.

UCC « gymnastique rythmique ».
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.

UCC « baseball et softball ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.

UCC « flag ».
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.

CS « activités athlétiques ».
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.

CS « athlétisme et disciplines associées ».
Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines associées.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

CS « accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap ».
Animation des activités physiques ou sportives :
-auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ;
-auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics.
Auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics, cette intervention est réalisée :
-à tire ponctuel ;
-et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse.
Les pratiquants demeurent sous la responsabilité éducative et/ ou thérapeutique du personnel de la structure spécialisée qui les accompagne.

CS « tennis de table ».
Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.

CS « course d'orientation ».
Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.

CS « escrime ».
Conduite de cycles d'animation en escrime.

CS « tir à l'arc ».
Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.

CS « lutte et disciplines associées ».
Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.

CS « roller ».
Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.

CS « pentathlon moderne ».
Conduite de cycles d'initiation en pentathlon moderne. Conduite de cycles d'apprentissage en pentajeune.


C-4.-Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS)


INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « parachutisme ».
Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « plongée subaquatique ».
Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » délivré jusqu'au 31 décembre 2019.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente » délivré jusqu'au 31 décembre 2019
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau

UCC « baby et mini-volley ».
Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley.


D.-Titres à finalité professionnelle
D-1.-Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense


INTITULÉ DU TITRE
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif délivré jusqu'au 16 juin 2018.
Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.


D-2.-Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation


INTITULÉ DU TITRE
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Animateur poney délivré jusqu'au 1er septembre 2012.
Initiation au poney dans tout établissement.
Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option équitation-activités équestres, ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option équitation, ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, toutes mentions.

Animateur assistant d'équitation délivré jusqu'au 3 mars 2020
Découverte et initiation des activités équestres
Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres


E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles
E-1.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)


INTITULÉ DU CERTIFICAT
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Certificat de qualification professionnelle (CQP) « animateur-soigneur assistant », délivré jusqu'au 4 janvier 2020.
Participation à l'encadrement des pratiquants dans le cadre d'une action d'animation en équitation cheval, en équitation poney ou en tourisme équestre.
Pour les mentions « équitation public poney » et « équitation public cheval », sous le contrôle d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « équitation » ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » mention « équitation ».
Pour la mention « tourisme équestre », sous le contrôle d'un titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestre » mention « tourisme équestre » ou du brevet de guide de tourisme équestre.


E-2.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport)


INTITULÉ DU CERTIFICAT
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

CQP « assistant moniteur de voile », délivré jusqu'au 27 août 2018.
Animation et initiation à la pratique de la voile.
Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau 4 ou supérieur, le nombre des titulaires du CQP AMV placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaire d'une certification de niveau IV ou supérieur.
A l'exclusion du temps scolaire contraint.

CQP « animateur de savate », option « boxe française », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la boxe française auprès de tout public, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des grades : kangourous, gants bleu, vert, rouge et blanc.

CQP « animateur de savate », option « canne de combat et bâton », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la canne de combat et bâton auprès de tout public, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des pommeaux bleu, vert, rouge, blanc et jaune.

CQP « animateur de savate », option « savate forme », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la savate forme auprès de tout public, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des grades : kangourous, gants bleu, vert et rouge.

CQP « animateur de savate », option « savate bâton défense », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de la savate bâton défense, incluant la mise en œuvre des procédures de passage des grades : kangourous, gants bleu, vert et rouge et savates bâton bleu, vert, rouge, blanc et jaune.
Pour des publics de plus de 16 ans.

CQP « animateur des activités gymniques », mention « activités gymniques d'expression et d'entretien », délivré jusqu'au 6 juillet 2011.
Encadrement en autonomie, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques d'expression et d'entretien :
-activités gymniques à dominante cardio-vasculaire ;
-activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
-activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel ;
-activités gymniques de renforcement musculaire sur parcours avec agrès ;
-stretching.
Activité exercée à titre secondaire.

CQP « assistant moniteur de tennis », délivré jusqu'au 28 avril 2018.
Initiation au tennis, en cours collectif, des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
L'assistant moniteur de tennis bénéficie du suivi pédagogique d'un référent titulaire d'un diplôme d'Etat de niveau IV ou supérieur.
A l'exclusion du temps scolaire contraint.
A l'exclusion des cours individuels.

CQP « éducateur de grimpe d'arbres », délivré jusqu'au 9 août 2019.
Animation et encadrement en autonomie de la grimpe dans les arbres.
Dans la limite de 8 pratiquants.

CQP « technicien sportif régional de basket-ball », délivré jusqu'au 31 décembre 2015.
Entraînement et encadrement en compétition d'équipes évoluant majoritairement aux niveaux régional et départemental.
Activité exercée à titre secondaire ;
A l'exclusion des équipes évoluant :
-en pro A et en pro B ;
-en nationale masculine 1 et nationale masculine 2 ;
-en ligue féminine ;
-en nationale féminine 1 et nationale féminine 2 ;
Dans la limite de 2 équipes ;
A l'exclusion du temps scolaire contraint.

CQP « assistant professeur arts martiaux », délivré jusqu'au 31 août 2016.
Encadrement en autonomie jusqu'au premier niveau de compétition, dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées, taekwondo et disciplines associées).
Les mercredis et les samedis pendant l'année scolaire, dans les structures de plus de 200 adhérents.
A raison de 4 séances maximum par semaine pendant l'année scolaire, dans les structures de moins de 200 adhérents.
A l'exclusion du temps scolaire contraint.
A l'exclusion du secteur du tourisme.

CQP « assistant moniteur motonautique », délivré jusqu'au 7 septembre 2016.
Animation de séances de découverte et d'initiation à la pratique du motonautisme au moyen du support véhicule nautique à moteur (VNM).
Sous l'autorité d'un référent, le titulaire du CQP encadre :
-2 VNM maximum ;
-ou 4 VNM à vue du référent.
Le référent est titulaire :
-d'un diplôme d'Etat à compétence motonautique de niveau IV ou supérieur ;
-ou du brevet fédéral jet 2ème degré délivré par la Fédération française motonautique jusqu'au 28 août 2007.
Le nombre de titulaires du CQP placés sous l'autorité du référent ne peut être supérieur à 2 ou à 1, dans le cas où il encadre 4 VNM à vue.
A l'exclusion du temps scolaire contraint pour le public scolaire.

CQP « moniteur de roller skating » option « patinage artistique et danse », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options « patinage artistique et danse », « course », « rink-hockey », « roller in line hockey », « roller acrobatique ».
Encadrement en autonomie du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP « moniteur de roller skating » option « course », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options « patinage artistique et danse », « course », « rink-hockey », « roller in line hockey », « roller acrobatique ».
Encadrement en autonomie de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP.
Dans tous espaces.

CQP « moniteur de roller skating », option « rink-hockey », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options « patinage artistique et danse », « course », « rink-hockey », « roller in line hockey », « roller acrobatique ».
Encadrement en autonomie du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP « moniteur de roller skating », option « roller in line hockey », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options « patinage artistique et danse », « course », « rink-hockey », « roller in line hockey », « roller acrobatique ».
Encadrement en autonomie du roller in line hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP « moniteur de roller skating », option « roller acrobatique », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options « patinage artistique et danse », « course », « rink-hockey », « roller in line hockey », « roller acrobatique ».
Encadrement en autonomie du roller acrobatique jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP « moniteur de roller skating », option « skateboard », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP. Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skatepark.

CQP « moniteur de roller skating », option « roller randonnée », délivré jusqu'au 25 novembre 2016.
Initiation aux activités du roller skating dans les options « patinage artistique et danse », « course », « rink-hockey », « roller in line hockey », « roller acrobatique », « roller randonnée ».
Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.
Pour l'encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus :
-dans la limite de vingt pratiquants par titulaire du CQP ;
-sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP, dans le cas où le groupe comprend plus de huit pratiquants.

CQP « animateur de tennis de table », délivré jusqu'au 14 avril 2017.
Encadrement de séances collectives de tennis de table, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

CQP « technicien sportif de cheerleading », délivré jusqu'au 28 avril 2016.
Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.

CQP « animateur de patinoire », option « hockey sur glace », délivré jusqu'au 27 août 2018.
Encadrement en autonomie de séances d'initiation et de découverte des activités en patinoire.
Encadrement en autonomie du hockey sur glace jusqu'aux premiers niveaux de compétition, pour un public de moins de treize ans.

CQP « technicien sportif d'athlétisme », option « sprint/ haies », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : 50 m, 60 m, 100 m, 200 m, 400 m, 60 m haies, 100 m haies, 110 m haies et 400 m haies.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP « technicien sportif d'athlétisme », option « sauts », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : longueur, hauteur, triple saut et perche.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP « technicien sportif d'athlétisme », option « lancers », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national dans les spécialités de l'option : « disque, poids, marteau et javelot ».
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP « technicien sportif d'athlétisme », option « demi-fond/ marche athlétique », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : 800 m, 1 000 m, 1 500 m, 3 000 m, 3 000 m steeple, 5 000 m, 10 000 m, 5 000 m marche, 20 km marche et 50 km marche.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP « technicien sportif d'athlétisme », option « fond/ hors stade », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : courses supérieures au 10 000 m piste et disciplines hors stade (courses sur route, cross-country, courses à pied en nature).
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants.

CQP « technicien sportif d'athlétisme », option « épreuves combinées », délivré jusqu'au 29 novembre 2019.
Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles d'activités d'apprentissage, d'entraînement et de perfectionnement jusqu'au niveau national, dans les spécialités de l'option : pentathlon, octathlon, heptathlon, décathlon.
Pour des publics de plus de 14 ans.
Dans la limite de 12 pratiquants. »


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