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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 août 2020 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 août 2020 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.