Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2020 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2020 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sportest ainsi modifiée :
1° La ligne :


ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU


est remplacée par la ligne suivante :


ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).


2° Aux « ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE » :
a) La ligne :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « moyenne montagne enneigée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
-de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard enneigé », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
-de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


b) La ligne :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « moyenne montagne tropicale et équatoriale », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard tropical et équatorial », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


3° A l'activité « AVIRON » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron de mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.

A l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron de mer », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.

A l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.


4° A l'activité « BASKET-BALL », la ligne :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » », mention « basket-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » », mention « basket-ball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball.


5° A l'activité « CANOË-KAYAK » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.

En eau calme. En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution. En eau vive jusqu'à la classe III incluse.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.

En eau calme. En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution. En eau vive jusqu'à la classe III incluse.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.

Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.

Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme, mer et vagues », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme, mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.


6° A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

En eau vive jusqu'en classe III incluse.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

En eau vive jusqu'en classe III incluse.


7° A l'activité « CERF-VOLANT » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf " pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf " pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.


8° A l'activité « CHAR A VOILE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « char à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « char à voile d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.

A l'exception des activités tractées.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « char à voile d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.

A l'exception des activités tractées.


9° A l'activité « ÉQUITATION » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « tourisme équestre », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « tourisme équestre », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation western », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation western », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.


d) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation de tradition et de travail », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation de tradition et de travail », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.


e) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « attelage » délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « attelage », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.


f) La ligne :


Animateur assistant d'équitation, délivré jusqu'au 3 mars 2020.

3

Découverte et animation des activités équestres.

Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.


est remplacée par la ligne suivante :


Animateur d'équitation, délivré du 2 mars 2020 au 2 mars 2023.

3

Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.

Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.


10° A l'activité « ESCALADE » :
a) La ligne :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure


est remplacée par la ligne suivante :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure


b) La ligne :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure


est remplacée par la ligne suivante :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'escalade.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure


11° A l'activité « ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
a) La ligne :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieux naturels », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieux naturels », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


b) La ligne :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement et entraînement en escalade.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


12° A l'activité « ESCRIME » :
a) La ligne :


CQP moniteur d'escrime, option « fleuret », délivré jusqu'au 27 mai 2020.

Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


est remplacée par la ligne suivante :


CQP moniteur d'escrime, option « fleuret », délivré jusqu'au 23 août 2020.

Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


b) La ligne :


CQP moniteur d'escrime, option « épée », délivré jusqu'au 27 mai 2020.

Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


est remplacée par la ligne suivante :


CQP moniteur d'escrime, option « épée », délivré jusqu'au 23 août 2020.

Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


c) La ligne :


CQP moniteur d'escrime, option « sabre », délivré jusqu'au 27 mai 2020.

Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


est remplacée par la ligne suivante :


CQP moniteur d'escrime, option « sabre », délivré jusqu'au 23 août 2020.

Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


d) La ligne :


CQP moniteur d'escrime, option « artistique », délivré jusqu'au 27 mai 2020.

Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


est remplacée par la ligne suivante :


CQP moniteur d'escrime, option « artistique » délivré jusqu'au 23 août 2020.

Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants


13° A l'activité « FOOTBALL », la ligne :


BP JEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « football », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « football », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.


14° A l'activité « GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE », la ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.


15° Après la ligne :


DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « golf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée


sont insérées les trois lignes suivantes :


GRIMPE D'ARBRES

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « éducateur de grimpe d'arbres », délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025.

4

Animation et encadrement de la grimpe dans les arbres.


16° A l'activité « HANDBALL », la ligne :


BP JEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « handball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « handball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball.


17° A l'activité « HOCKEY », la ligne :


BP JEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « hockey », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS spécialité « activités sports collectifs » mention « hockey », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey.


18° L'activité « HOCKEY SUR GLACE » est complétée par les deux lignes suivantes :


Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de patinoire », option « hockey sur glace », délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025.

4

Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités en patinoire.
Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans.


19° A l'activité « LONGE-CÔTE » :
a) La ligne :


Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.


est remplacée par la ligne suivante :


Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.
Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis


b) La ligne :


Toute qualification inscrite à l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.


est remplacée par la ligne suivante :


Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.
Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis


c) La ligne :


Toute qualification inscrite à l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.


est remplacée par la ligne suivante :


Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.
Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis.


d) La ligne :


Toute qualification inscrite à l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.


est remplacée par la ligne suivante :


Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.
Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis.


e) L'activité est complétée par les quarante lignes suivantes :


BP JEPS spécialité « activités nautiques » quelle que soit la mention, délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « motonautisme et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « glisses aérotractées et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « activités de plongée subaquatique » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité
« perfectionnement
sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « aviron et disciplines associées » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « glisses aérotractées nautiques » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « ski nautique et disciplines associées » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « surf » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « natation course » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « plongeon » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « water-polo » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « natation synchronisée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » sportif » » mention « ski nautique et disciplines associées » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « surf » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation course » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongeon » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « water-polo » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « natation synchronisée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.


20° A l'activité « MOTONAUTISME » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « motonautisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme.

Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « motonautisme », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme.

Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « engins tractés », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.

Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « engins tractés », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.

Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « jet » (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet.

Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « jet » (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet.

Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


d) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « bateau à moteur d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte.

Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « bateau à moteur d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte.

Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


21° A l'activité « PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « méthode traditionnelle », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de la méthode traditionnelle dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « méthode traditionnelle », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de la méthode traditionnelle.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « progression accompagnée en chute », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de la progression accompagnée en chute dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « progression accompagnée en chute », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de la progression accompagnée en chute.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « saut en tandem », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du saut en tandem dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « saut en tandem », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du saut en tandem.


d) La ligne :


DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.


est remplacée par la ligne suivante :


DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


e) La ligne :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.


est remplacée par la ligne suivante :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


22° A l'activité « PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE », la ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « parachutisme ascensionnel nautique » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « parachutisme ascensionnel nautique » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité.


23° A l'activité « PARAPENTE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE », la ligne :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau


24° A l'activité « PÊCHE » :
a) La ligne :


BP JEPS spécialité « pêche de loisirs » délivré jusqu'au 1er septembre 2020.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS spécialité « pêche de loisirs » délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.


b) La ligne :


UCC « pêche de loisir en milieu maritime » associée au BP JEPS spécialité « pêche de loisirs » ou spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs ».

Conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisirs en milieu maritime.


est remplacée par la ligne suivante :


UCC « pêche de loisir en milieu maritime » associée au BP JEPS spécialité « pêche de loisirs » ou spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs ».

Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime.


25° L'activité « PELOTE BASQUE » est complétée par les deux lignes suivantes :


Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de pelote basque » délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2023.

3

Encadrement des séances de découverte, d'animation et d'apprentissage en pelote basque.


26° A l'activité « PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
a) La ligne :


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « en scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport. Encadrement de la randonnée subaquatique.

Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
-sous la responsabilité d'un directeur de plongée au sens de l'article A. 322-72 du code du sport, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « en scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique.

Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
-sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


b) La ligne :


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « sans scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux article A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « sans scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


c) La ligne :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


d) La ligne :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


e) La ligne :


CC « plongée profonde et tutorat » associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2021.

Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires, dans les conditions prévues aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.


est remplacée par la ligne suivante :


CC « plongée profonde et tutorat » associé au DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2021.

Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.

Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.


27° A l'activité « RUGBY à XIII », la ligne :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XIII » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XIII » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.


28° A l'activité « RUGBY » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XV » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XV » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV.


b) La ligne :


CQP « moniteur de rugby à XV ».

Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation.
Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).


est remplacée par la ligne suivante :


CQP « moniteur de rugby à XV », délivré jusqu'au 7 juin 2021

Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation.
Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).


29° A l'activité « SKI NAUTIQUE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.

Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.

Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « ski nautique d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.

Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « ski nautique d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.

Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


c) Après la ligne :


CQP « accompagnateur en téléski nautique », délivré jusqu'au 4 octobre 2021.

Encadrement des activités de téléski nautique sur tout support de glisse.


il est inséré la ligne suivante :


CQP « animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés », délivré jusqu'au 29 juin 2023.

3

Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction « bateau ».


30° A l'activité « SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
a) La ligne :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


b) La ligne :


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


est remplacée par la ligne suivante :


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


31° A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « circuit », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « karting délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « karting », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « perfectionnement du pilotage », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « perfectionnement du pilotage », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage.


d) La ligne :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « rallye », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye.


e) La ligne :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « tout-terrain », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.


32° A l'activité « SPORTS DE GLACE », la ligne :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « patinage sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2020.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation.
Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « patinage sur glace », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation.
Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.


33° A l'activité « STAND UP PADDLE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « glisses aérotractées et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « glisses aérotractées et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


d) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


e) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisses aérotractées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisses aérotractées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


f) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


g) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme mer et vagues », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


h) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


i) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


j) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


34° A l'activité « TIR A L'ARC », la ligne :


CQP « technicien sportif de tir à l'arc ».

Encadrement d'entraînement et de perfectionnement de tir à l'arc.

Dans la limite de 12 pratiquants


est remplacée par la ligne suivante :


CQP « technicien sportif de tir à l'arc », délivré jusqu'au 3 mars 2022

Encadrement d'entraînement et de perfectionnement de tir à l'arc.

Dans la limite de 12 pratiquants


35° A l'activité « VOILE » :
a) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.

Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.

Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.


b) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.

Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.

Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.


c) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


d) La ligne :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


36° A l'activité « VOILE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE », la ligne :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


est remplacée par la ligne suivante :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.


37° A l'activité « VOLLEY-BALL », la ligne :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « volley-ball » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.


est remplacée par la ligne suivante :


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « volley-ball » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.


38° A l'activité « WUSHU » :
a) Après la ligne :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois internes », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


sont insérées les deux lignes suivantes :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


b) Après la ligne :


CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « arts martiaux chinois internes », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.

Encadrement des arts martiaux chinois internes, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition


est ajoutée la ligne suivante :


CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.

Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.