Est réputé au long cours la navigation au départ d'un port de la France métropolitaine et de la Corse au-delà de la zone délimitée comme suit :
Au Nord : latitude 72° 00ʹ N ;
A l'Ouest : une ligne suivant le méridien de 012° 40ʹ O depuis le parallèle 72° 00ʹ N jusqu'à celui de 30° 00ʹ N, ce dernier parallèle jusqu'à 027° 00ʹ O, le méridien de cette dernière longitude jusqu'au parallèle de 10° 00ʹ N ;
Au Sud : latitude 10° 00ʹ N ;
A l'Est : longitude 046° 20ʹ E.