Articles

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 août 2020 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et aux sucettes pour nourrissons et enfants en bas-âge)

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés en (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10	26761-40-0 68515-49-1	LMS(T) = 9 mg/kg en tant que somme de diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10 et de diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9 A employer uniquement comme : a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés en (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9	28553-12-0 68515-48-0	LMS(T)= 9 mg/kg en tant que somme de diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10 et de Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9. A employer uniquement comme : a) plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE.
Adipate de bis(2-éthylhexyle)	103-23-1	LMS = 18 mg/kg Avertissement : La LMS risque d'être dépassée dans les simulants d'aliments gras.
Esters phényliques d'acides alkyl (C12 - C20) sulfoniques	91082-17-6	LMS = 0,05 mg/kg A ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D1 ou D2 est établi dans le règlement du 14 janvier 2011 précité
Sébaçate de dibutyle	109-43-3
Huiles minérales paraffiniques de qualité « alimentaire »	8042-47-5	1. LMS = 0,3 m/kg 2. LMS = 3 m/kg pour les huiles hydrogénées Masse moléculaire moyenne au moins égale à 480 Da. Viscosité à 100°C au moins égale à 8.5 cSt (8.5 x 10-6 m2/s) Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbone inférieur à 25 : pas plus de 5 % (m/m)
Polyesters de l'acide adipique et d'un mélange de 1,3- et 1,4-butanediol, dont les groupes hydroxyles sont acétylés (poids moléculaires moyens > 1000)		LMS (1,4-butanediol) = 5 mg/kg
Huile de soja époxydée	8013-07-8	LMS = 60 mg/kg (adultes) LMS = 30 mg/kg (denrées alimentaires destinées aux nourrissons et enfants en bas âge)
Polyesters de l'acide adipique et d'un mélange de 1,3-butanediol et de 1,6-hexanediol (poids moléculaires moyens > 1000)		LMS (1,6-hexanediol) = 0,05 mg/kg

VIII. - Résines

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Colophane	8050-09-7
Ester de colophane avec le pentaérythritol Ester de colophane avec le pentaérythritol avec le glycérol	8050-26-8 8050-31-5
Colophane hydrogénée Ester de colophane hydrogéné avec le méthanol (CAS 8050-15-5) Ester de colophane hydrogéné avec le glycérol, avec le pentaérythritol	8050-15-5
Résines de pétrole aliphatiques hydrogénées	Numéro de référence CEE : 72081/10	(1)
(1) Les résines hydrogénées d'hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type aliphatique, alicyclique et/ou arylalcène monobenzénoïde provenant de distillats de charges de pétrole craqué dont l'intervalle d'ébullition ne dépasse pas 220°C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces flux de distillation, suivie d'une distillation, d'une hydrogénation et d'un traitement supplémentaire. Propriétés : - Viscosité à 120 °C : > 3 Pa.s 1 ; - Température de ramollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l'ASTM : > 95°C ; - Indice de brome : < 40 (ASTM D1159) ; - Couleur d'une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l'échelle de Gardner ; - Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm.

IX. - Agents de mise en œuvre

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Cires de polyéthylène	9002-88-4
Cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées d'hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de faible viscosité		LMS = 0,05 mg/kg À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D1 ou D2 est établi dans le règlement du 14 janvier 2011 précité Masse moléculaire moyenne au moins égale à 350 Da Viscosité à 100 °C au moins égale à 2,5 cSt (2,5 × 10-6 m2/s) Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 40 % (m/m)
Cires, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées d'hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de viscosité élevée		(1) Masse moléculaire moyenne au moins égale à 500 Da. Viscosité à 100°C au moins égale à 11 cSt (11 × 10-6 m2/s). Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (m/m)
Cire de Carnauba	8015-86-9
Monostéarate de glycérol	31566-31-1
Erucamide	112-84-5
Stéaramide	124-26-5
Oléamide	301-02-0
Lécithine (E 322)	8002-43-5
Résines de pétrole, de type cyclopentadiénique, hydrogénées		Les résines hydrogénées d'hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type aliphatique, alicyclique et/ou arylalcène monobenzénoïde provenant de distillats de charges de pétrole craqué dont l'intervalle d'ébullition ne dépasse pas 220°C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces flux de distillation, suivie d'une distillation, d'une hydrogénation et d'un traitement supplémentaire. Propriétés : -Viscosité à 120°C : > 3 Pa.s -Température de ramollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l'ASTM : > 95°C -Indice de brome : < 40 (ASTM D1159) -Couleur d'une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l'échelle de Gardner -Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm
Huile de lin	8001-26-1

X. - Agents gonflants

Cette partie est vide.

XI. - Lubrifiants et agents de démoulage

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Stéarate de zinc	557-05-1	Zinc : LMS(T) = 5mg/kg
Sels de sodium, de calcium et/ou de potassium d'acides gras pairs en C12 - C20
Poly(éthylèneglycol)	25322-68-3
Poly(propylèneglycol)	25322-69-4
Alkyl (C8 - C20) - alkylester de sodium, potassium, ammonium		LMS = 6 mg/kg
Méthylcellulose	09004-67-5

XII. - Produits spéciaux pour latex

Remarque préliminaire : le latex de caoutchouc naturel peut être stabilisé et protégé, sur le lieu de récolte, par l'ammoniaque ou par un constituant autorisé.

XIII. - a) Colloïdes protecteurs, épaississants

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Caséine et ses sels de sodium, potassium et ammonium	9000-71-9
Gélatine alimentaire	9000-70-8
Polysaccharides alimentaires
Alginate de sodium	9005-38-3
Homopolymères de l'acide acrylique		LMS(T) = 6mg/kg en acide acrylique
Copolymère de styrène et d'anhydride maléique (PM moyen> 20000)	63528-92-7	LMS (anhydride maléique) = 30 mg/kg
Esters de glycérol et de pentaérythrytol des acides résiniques de colophane ainsi que leurs produits d'hydrogénation
Dérivés de la cellulose : méthyl, éthyl, hydroxyéthyl, hydroxyéthyléther, éthylhydroxyéthyl, carboxyméthylcellulose
poly(alcool vinylique)	9002-89-5	LMS (acétate de vinyle) = 12 mg/kg
Poly(vinylpyrrolidone)	9003-39-8	Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans le règlement du 9 mars 2012 précité

XIII. - b) Emulsionnants et dispersants

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Sels de sodium, de potassium et d'ammonium des acides gras pairs en C12 - C20

XIII. - c) Agents de protection contre la fermentation

Remarque préliminaire : les constituants suivants peuvent être utilisés sous réserve qu'ils soient autorisés dans le cadre du règlement (UE) n° 528/2012.

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Sorbate de potassium	24634-61-5

XIII. - d) Antimousses

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
lsopropanol	67-63-0
Organopolysiloxanes avec groupes méthyle (et/ou phényle), éventuellement émulsionnés avec des produits autorisés		Conforme aux dispositions relatives aux élastomères de silicone destinés au contact alimentaire : prévu par l'arrêté du 25 novembre 1992

XIII. - e) Agents tampon ou de neutralisation

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Ammoniaque	1336-21-6
Soude	1310-73-2
Potasse	01310-58-3
Carbonate de sodium	497-19-8
Carbonate de potassium	584-08-7
Sulfate d'ammonium	7783-20-2
Acétate d'ammonium	631-61-8
Chlorure d'ammonium	12125-02-9
Sulfate d'ammonium	7783-20-2

XIII. - f) Agents de coagulation

NOM DE LA SUBSTANCE	NUMERO CAS	LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Acide acétique	64-19-7
Acide citrique	77-92-9
Acide tartrique	87-69-4
Acide sulfurique	7664-93-9
Chlorure de calcium	10043-52-4
Sulfate d'aluminium	10043-01-3	Aluminium : LMS = 1 mg/kg
Alun (qualité Codex)	10102-71-3	Aluminium : LMS = 1 mg/kg
PoIyétherpolydiméthylsiloxanes		(1)
(1) Conforme aux dispositions relatives aux élastomères de silicone destinés au contact alimentaire : prévu par l'arrêté du 25 novembre 1992.