Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1 :
1. Dans la sous-section 1, au paragraphe 1, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3317861 |
Allogreffe osseuse, poudre Ostéopure, < 2 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de poudre d'os spongieux, cortical ou cortico-spongieux, volume inférieur à 2 cm3, de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE ALDSPF0025 : ALLODYN DENTAL SP FINE 0,25 cc ALDSPF005 : ALLODYN DENTAL SP FINE 0,5 cc ALDSPF010 : ALLODYN DENTAL SP FINE 1 cc ALDSPF005J : ALLODYN DENTAL SP FINE 0,5 cc INJECT ALDSPF010J : ALLODYN DENTAL SP FINE 1 cc INJECT ALDSPS005 : ALLODYN DENTAL SP STANDARD 0,5 cc ALDSPS010 : ALLODYN DENTAL SP STANDARD 1 cc ALDCSF005 : ALLODYN DENTAL CS FINE 0,5 cc ALDCSF010 : ALLODYN DENTAL CS FINE 1 cc ALDCSF005J : ALLODYN DENTAL CS FINE 0,5 cc INJECT ALDCSF010J : ALLODYN DENTAL CS FINE 1 cc INJECT ALDCT005 : ALLODYN DENTAL CT FINE 0,5cc ALDCT010 : ALLODYN DENTAL CT FINE 1 cc OPUPOSP05 : OSTEOPURE POUDRE SP 0,5 cm3 OPUPOCS05 : OSTEOPURE POUDRE CS 0,5 cm3 OPUPOSP1 : OSTEOPURE POUDRE SP 1 cm3 OPUPOCS10 : OSTEOPURE POUDRE CS 1 cm3 OPUFRF1 : OSTEOPURE FRAGMENTS FINS 1 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
2. Dans la sous-section 1, au paragraphe 1, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 4 cm3) » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3392590 |
Allogreffe osseuse, poudre Ostéopure, ≥ 2 cm³ et < 4cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de poudre d'os spongieux, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3, de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE ALDSPF020 : ALLODYN DENTAL SP FINE 2 cc ALDSPF020J : ALLODYN DENTAL SP FINE 2 cc INJECT ALDSPS020 : ALLODYN DENTAL SP STANDARD 2 cc OPUPOU2 : OSTEOPURE POUDRE 2 cm3 OPUFRF2 : OSTEOPURE FRAGMENTS FINS 2 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
3. Dans la sous-section 1, au paragraphe 1, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3301736 |
Allogreffe osseuse, poudre Ostéopure, ≥ 4 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de poudre d'os spongieux, volume supérieur ou égal à 4 cm3 de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE ALDSPS040 : ALLODYN DENTAL SP STANDARD 4 cm3 OPFRF16OCE : OSTEOPURE FRAGMENT FIN 16 cm3 OPUPOU4 : OSTEOPURE POUDRE 4 cm3 OPUFRF4 : OSTEOPURE FRAGMENTS FINS 4 cm3 OPFRF08OCE : OSTEOPURE FRAGMENT FIN 8 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
4. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 5 cm3 (< 5 cm3) » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3371435 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, <5cm3, OST DEVELOPPEMENT Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, (granulométrie > 2 mm) volume inférieur à 5 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE OPUFRG4 : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS 4 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
5. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3329775 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 5cm³ et < 10cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) volume supérieur ou égal à 5cm3 et inférieur à 10 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPFRG05OCE : OSTEOPURE FRAGMENT 5 cm3 OPUFRM6S : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS SERINGUE 6 cm3 OPUFRM6 : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS 6 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
6. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3363447 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 10 cm³ et < 15cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, (granulométrie > 2 mm) volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPFRG10OCE : OSTEOPURE FRAGMENTS OPUFRM10S : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS SERINGUE 10 cm3 OPUFRM10 : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS 10 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
7. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3352219 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 15 cm³ et < 20 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, (granulométrie > 2 mm) volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPFRG17OCE : OSTEOPURE FRAGMENTS > 15 cm3 OPUFRM15 : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS 15 cm3 OPUFRM15S : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS SERINGUE 15 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
8. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3 » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3336189 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 20 cm³ et < 30 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, (granulométrie > 2 mm) volume supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUFRM20 : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS 20 cm3 OPUFRM20S : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS SERINGUE 20 cm3 OPFRG25OCE : OSTEOPURE FRAGMENT 25 cm3 OPGFR25OCE : OSTEOPURE GROS FRAGMENT 25 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
9. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3364263 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 30 cm³ et < 45 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, (granulométrie > 2 mm) volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUFRM30 : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS 30 cm3 OPUFRM30S : OSTEOPURE FRAGMENTS MOYENS SERINGUE 30 cm3 OPUFRG30 : OSTEOPURE FRAGMENTS GROS 30 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
10. Dans la sous-section 1, au paragraphe 2, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 45 cm3 » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3359500 |
Allogreffe osseuse, fragments Ostéopure, ≥ 45 cm³, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, (granulométrie > 2 mm) volume supérieur ou égal à 45 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPGFR45OCE : OSTEOPURE GROS FRAGMENT > 45 cm3 OPUFRG45 : OSTEOPURE FRAGMENTS GROS 45 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
11. Dans la sous-section 1, au paragraphe 3, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3367362 |
Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, < 2 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, inférieur à 2 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPB55301OCE : OSTEOPURE BAGUETTE 5x5x30 mm OPUBLC201 : OSTEOPURE BLOC 20x8x8 mm Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
12. Dans la sous-section 1, au paragraphe 3, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3316258 |
Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, ≥ 2 cm3 et < 5 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUBLC202 : OSTEOPURE BLOC 20x10x10 mm OPBLC25OCE : OSTEOPURE BLOC 25x12x10 mm OPB5530OCE : OSTEOPURE BAGUETTES 5x5x30mm x4 OPUBLC304 : OSTEOPURE BLOC 30x15x10 mm Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
13. Dans la sous-section 1, au paragraphe 3, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3316376 |
Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUBLC255 : OSTEOPURE BLOC 25x15x15 mm OPUBLC306 : OSTEOPURE BLOC 30x15x15 mm OPUBLC2570 : OSTEOPURE BLOC 25x20x15 mm Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
14. Dans la sous-section 1, au paragraphe 3, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3309070 |
Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, ≥ 10 cm3 et < 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPBLC30OCE : OSTEOPURE BLOC 30x25x15 mm OPPII15OCE : OSTEOPURE TRANCHE < 15 cm3 OPUBLC3516 : OSTEOPURE 35x22x16 mm Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
15. Dans la sous-section 1, au paragraphe 3, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3363401 |
Allogreffe osseuse, géométrique, Ostéopure, ≥ 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique simple, supérieur ou égal à 15 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPPIT15OCE : OSTEOPURE TRANCHE > 15 cm3 OPUBLC3517 : OSTEOPURE 35x27x17 mm Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
16. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3317648 |
Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, < 2 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, inférieur à 2 cm3, spongieux, cortical ou cortico-spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUMCO20 : OSTEOPURE COIN MDB 20/8 ALLECS-010 : ALLODYN EXPAND CS ALLECT-010 : ALLODYN EXPAND CT OPUCND1 : OSTEOPURE CONNECT D1 OPUCND2 : OSTEOPURE CONNECT D2 OPUCND3 : OSTEOPURE CONNECT D3 OPUCNA1 : OSTEOPURE CONNECT A1 OPUCNA2 : OSTEOPURE CONNECT A2 OPUCNA3 : OSTEOPURE CONNECT A3 OPUACORT14 : OSTEOPURE 1/4 D'ANNEAU CORTICAL Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
17. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3338870 |
Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, ≥ 2 cm3 et < 5 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, spongieux ou cortical de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUCOR8 : OSTEOPURE COIN H8 OPCS88OCE : OSTEOPURE COIN S8 ANGLE 8 OPDISQ5OCE : OSTEOPURE DISQUE FERMETURE Ø14x5mm x 4 OPBCH48OCE : OSTEOPURE BAGUETTES 5x5x48mm x2 OPUCOPE5 : OSTEOPURE EVANS 5 OPUCOPE8 : OSTEOPURE EVANS 8 OPUCOPE10 : OSTEOPURE EVANS 10 OPUCOPC7 : OSTEOPURE COTTON 7 OPUCOPC8 : OSTEOPURE COTTON 8 OPUCOPL5 : OSTEOPURE LAPIDUS 5 OPUCOPL8 : OSTEOPURE LAPIDUS 8 OPUCOPL10 : OSTEOPURE LAPIDUS 10 OPUCOPL12 : OSTEOPURE LAPIDUS 12 OPUCOPL14 : OSTEOPURE LAPIDUS 14 OPUCOPM195 : OSTEOPURE META 19/5 OPUCOPM198 : OSTEOPURE META 19/8 OPUCOPM1910 : OSTEOPURE META 19/10 OPUCOPM215 : OSTEOPURE META 21/5 OPUCOPM218 : OSTEOPURE META 21/8 OPUCOPM2110 : OSTEOPURE META 21/10 OPUCOPT10 : OSTEOPURE TALUS 10 OPUCOPT12 : OSTEOPURE TALUS 12 OPUCOPT14 : OSTEOPURE TALUS 14 OPUCOPT16 : OSTEOPURE TALUS 16 OPUCOCA8 : OSTEOPURE CALCANEUS 8 OPUCOCA10 : OSTEOPURE CALCANEUS 10 OPUCOCA12 : OSTEOPURE CALCANEUS 12 OPU RSAL0 : OSTEOPURE PLATINE RSA LARGE 0° OPURSAL6 : OSTEOPURE PLATINE RSA LARGE 6° OPURSAL12 : OSTEOPURE PLATINE RSA LARGE 12° OPURSAM0 : OSTEOPURE PLATINE RSA MEDIUM 0° OPURSAM6 : OSTEOPURE PLATINE RSA MEDIUM 6° OPURSAM12 : OSTEOPURE PLATINE RSA MEDIUM 12° OPURSAM18 : OSTEOPURE PLATINE RSA MEDIUM 18° OPURSAS0 : OSTEOPURE PLATINE RSA SMALL 0° OPURSAS6 : OSTEOPURE PLATINE RSA SMALL 6° OPURSAS12 : OSTEOPURE PLATINE RSA SMALL 12° OPURSAS18 : OSTEOPURE PLATINE RSA SMALL 18° OPURSAS24 : OSTEOPURE PLATINE RSA SMALL 24° OPURSAS30 : OSTEOPURE PLATINE RSA SMALL 30° OPUCN2D1 : OSTEOPURE CONNECT D1 x2 OPUCN2D2 : OSTEOPURE CONNECT D2 x2 OPUCN2D3 : OSTEOPURE CONNECT D3 x2 OPUCN2A1 : OSTEOPURE CONNECT A1 x2 OPUCN2A2 : OSTEOPURE CONNECT A2 x2 OPUCN2A3 : OSTEOPURE CONNECT A3 x2 OPUCHE1 : OSTEOPURE LCA 1 OPUCHE2 : OSTEOPURE LCA 2 OPUCHE3 : OSTEOPURE LCA 3 OPUCHE4 : OSTEOPURE LCA 4 OPUCHE5 : OSTEOPURE LCA 5 OPUACOR T12 : OSTEOPURE DEMI-ANNEAU CORTICAL Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
18. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3324387 |
Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, ≥ 5 cm3 et < 10 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, spongieux ou cortical de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPPIANNOCE : OSTEOPURE COL 1/2 ANN CORTICAL OPCS1012OCE : OSTEOPURE COIN S10 ANGLE 12° OPCM86OCE : OSTEOPURE COIN M8 ANGLE 6° OPCM98OCE : OSTEOPURE COIN M9 ANGLE 8° OPCM1010OCE : OSTEOPURE COIN M10 ANGLE 10° OPCM1112OCE : OSTEOPURE COIN M11 ANGLE 12° OPPIC10OCE : OSTEOPURE COIN L10 ANGLE 6° OPPLATIOCE : OSTEOPURE COIN RSA 29mm 6° OPUBCH4888 : OSTEOPURE BAGUETTES CHANFREINEES 8x8x48 mm OPUCOPE12 : OSTEOPURE EVANS 12 OPUCOPM1915 : OSTEOPURE META 19/15 OPUCOPM1920 : OSTEOPURE META 19/20 OPUCOPT18 : OSTEOPURE TALUS 18 OPUCOCA14 : OSTEOPURE CALCANEUS 14 OPUCOCA16 : OSTEOPURE CALCANEUS 16 OPUCOCA18 : OSTEOPURE CALCANEUS 18 OPURSAL18 : OSTEOPURE PLATINE RSA LARGE 18° OPURSAL24 : OSTEOPURE PLATINE RSA LARGE 24° OPURSAL30 : OSTEOPURE PLATINE RSA LARGE 30° OPURSAM24 : OSTEOPURE PLATINE RSA MEDIUM 24° OPURSAM30 : OSTEOPURE PLATINE RSA MEDIUM 30° OPUCOT8 : OSTEOPURE COIN T8 OPUCOT9 : OSTEOPURE COIN T9 OPUCOT10 : OSTEOPURE COIN T10 OPUCOT11 : OSTEOPURE COIN T11 OPUCOT12 : OSTEOPURE COIN T12 OPUCOT13 : OSTEOPURE COIN T13 OPUCOT14 : OSTEOPURE COIN T14 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
19. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature du code comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3381617 |
Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, ≥ 10 cm3 et < 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUCOT15 : OSTEOPURE COIN T15 OPUCOT16 : OSTEOPURE COIN T16 OPPIC15OCE : OSTEOPURE COIN L15 ANGLE 10° Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
20. Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
|
Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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3318458 |
Allogreffe osseuse, complexe, Ostéopure, ≥ 15 cm3, OST DEVELOPPEMENT. Allogreffe osseuse traitée par procédé Ostéopure sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 15 cm3, spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUCOB15 : OSTEOPURE COIN B15 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
21. Dans la sous-section 1, au paragraphe 5, dans la rubrique « Tête fémorale incomplète ou hémitêtes » dans la rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », est modifiée la nomenclature des codes comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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3372989 |
Tête fémorale, donneur vivant, incomplète, Ostéopure, OST DEVELOPPEMENT. Tête fémorale incomplète traitée par procédé Ostéopure, partie hémisphérique, cortico-spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPPITTIOCE : OSTEOPURE TETE INCOMPLETE OPTTIEVOCE : OSTEOPURE TETE INCOMPLETE EVIDEE Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
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3309761 |
Tête fémorale, donneur vivant, hémitête, Ostéopure, OST DEVELOPPEMENT. Hémitête traitée par procédé Ostéopure, partie hémisphérique + une demi tranche, cortico-spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPPIHEMOCE : OSTEOPURE HEMI-TETE OPUHT1C : OSTEOPURE HEMI-TETE AVEC COL OPDEMITOCE : OSTEOPURE DEMI-TETES Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |
22. Dans la sous-section 1, au paragraphe 5, dans la rubrique « Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col » est créée une rubrique « Société OST DEVELOPPEMENT SAS » et est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
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Société OST DEVELOPPEMENT SAS |
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Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, Ostéopure, OST DEVELOPPEMENT. Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col, traitée par procédé Ostéopure, partie hémisphérique, cortico-spongieux de la société OST DEVELOPPEMENT INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse REFERENCES PRISES EN CHARGE OPUHT2C : OSTEOPURE 2 Hémi-têtes fémorales avec col Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025 |