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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2018 relatif aux matériaux et objets étamés destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)

Le paragraphe 3 de l'annexe 1 est remplacé par le paragraphe 3 du présent arrêté :
« 3. Compositions des alliages de cuivre :
3.1. Cuivre pur :
Alliage CW024A (Cu-DHP)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,90 %	0,015 %-0,04 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Restants-total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW004A (Cu-ETP)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Oxygène (*)
≥ 99,90 %	≤ 0,04 %

(*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.

Impuretés [% (m/ m)] :

Restants-total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW008A (Cu-OF)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre
≥ 99,95 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Restants-total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW020A (Cu-PHC)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,001 %-0,006 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Restants-total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW021A (Cu-HCP)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,002 %-0,007 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Restants-total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW023A (Cu-DLP)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,90 %	0,005 %-0,013 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Restants-total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

3.2. Alliages de cuivre et de zinc :
Alliage CW509L (*) (CuZn40)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc
59,5 %-61,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel (*)	Plomb (*)	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW510L (*) (CuZn42)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc
57,0 %-59,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel (*)	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW501L-DW (*) (CuZn10)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc
89,0 %-91,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Nickel (*)	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW506L-DW (*) (CuZn33)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc
66,0 %-68,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Nickel (*)	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW507L-DW (*) (CuZn36)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc
63,5 %-65,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Nickel (*)	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW508L-DW (*) (CuZn37)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc
62,0 %-64,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel (*)	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium :
Alliage CuZn42Al
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium
57,0 %-59,0 %	Reliquat	0,1 %-0,3 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain :
Alliage CuZn35Al1. 5Sn
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium	Étain
64,0 %-66,0 %	Reliquat	1,4 %-1,6 %	0,5 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Silicium
≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.5. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium, de silicium et de fer :
Alliage CuZn35AlSiFe
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium	Silicium	Fer
62,5 %-64,5 %	Reliquat	0,5 %-0,85 %	0,5 %-0,8 %	0,04 %-0,1 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,09 %	≤ 0,15 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 %.
3.6. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic :
Alliage CW511L (CuZn38As)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic
61,5 %-63,5 %	Reliquat	0,02 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 %.
Alliage CW707R (CuZn30As)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic
69,0 %-71,0 %	Reliquat	0,02 %-0,06 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,07 %	≤ 0,05 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CuZn35Al-C
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Aluminium
63,0 %-64,5 %	Reliquat	0,04 %-0,14 %	0,2 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.8. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :
Alliage CC771S (CuZn38AsSb)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 %-65,0 %	Reliquat	0,02 %-0,04 %	0,02 %-0,05 %	0,45 %-0,70 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.9. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb :
Alliages CW617N (*) (CuZn40Pb2) et CW612N (*) (CuZn39Pb2)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 %-60,0 %	Reliquat	1,6 %-2,2 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel (*)	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliages CW614N (*) (CuZn39Pb3) et CW603N (*) (CuZn36Pb3)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 %-62,0 %	Reliquat	2,5 %-3,5 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium :
Alliage CC757S (*) (CuZn39Pb1Al-C)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb (*)	Aluminium
58,0 %-63,0 %	Reliquat	0,2 %-1,4 %	0,3 %-0,9 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CC770S (CuZn36Pb-C)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 %-64,0 %	Reliquat	0,2 %-1,6 %	0,04 %-0,14 %	0,5 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW626N (CuZn33Pb1. 5AlAs)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
64,0 %-66,0 %	Reliquat	1,2 %-1,7 %	0,02 %-0,15 %	0,8 %-1,0 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW625N (CuZn35Pb1. 5AlAs)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 %-64,0 %	Reliquat	1,2 %-1,6 %	0,02 %-0,15 %	0,5 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium
Alliage CC772S (CuZn36Pb1. 5AsSbAl)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 %-65,0 %	Reliquat	0,2 %-1,1 %	0,02 %-0,04 %	0,03 %-0,06 %	0,45 %-0,70 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Magnésium	Nickel	Etain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.13. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium :
Alliage CW725R (*) (CuZn33Pb1AlSiAs)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb (*)	Arsenic	Aluminium	Silicium
64,0 %-67,0 %	Reliquat	0,4 %-0,6 %	0,04 %-0,08 %	0,1 %-0,4 %	0,1 %-0,3 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Magnésium	Nickel	Etain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel :
Alliage CC499K (*) (CuSn5Zn5Pb2-C)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Plomb (*)	Nickel (*)
84,0 %-88,0 %	4,0 %-6,0 %	4,0 %-6,0 %	0,2 %-3,0 %	0,1 %-0,6 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Phosphore	Soufre	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,04 %	≤ 0,04 %	≤ 0,10 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.15. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre :
Alliage CuSn4Zn2PS
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Phosphore	Soufre
90,0 %-96,0 %	3,0 %-5,0 %	1,0 %-3,0 %	0,01 %-0,1 %	0,2 %-0,6 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.16. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) :
Alliage CW724R (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 %-77,0 %	Reliquat	2,7 %-3,5 %	0,02 %-0,10 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CC768S (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 %-77,0 %	Reliquat	2,7 %-3,5 %	0,02 %-0,10 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02 % (m/ m).
3.17. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore :
Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 %-4,5 %	1,0 %-7,0 %	0,03 %-0,09 %	0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 %-4,5 %	7,0 %-11,0 %	0,03 %-0,09 %	0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CuSi4Zn4MnP
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 %-4,5 %	1,0 %-7,0 %	0,01 %-0,09 %	0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CuSi4Zn9MnP
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 %-4,5 %	7,0 %-11,0 %	0,01 %-0,09 %	0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.18. Alliages de cuivre, d'étain et de phosphore :
Alliage CW453K (CuSn8)
Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Etain	Phosphore
Reliquat	7,5 %-8,5 %	0,02 %-0,4 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Nickel	Zinc
≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.19. Alliages de cuivre, d'étain, de plomb et de phosphore :
Alliage CuSn10-C (*)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

Cuivre	Etain	Plomb	Phosphore
88,0 %-90,0 %	9,0 %-11,0 %	0,2 %-1,0 %	0,01 %-0,2 %

Impuretés [% (m/ m)] :

Fer	Manganèse	Nickel (*)	Soufre	Antimoine (*)	Zinc
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). »