L'appendice 4 est ainsi modifié :
1° Après le troisième alinéa, le premier tableau et les commentaires qui y sont associés sont remplacés par les tableau et commentaires associés suivants :
«
Espace géré par l'organisme rendant les services de la CAM |
CLASSE A |
CLASSE B |
CLASSE C |
CLASSE D |
CLASSE E/ F |
CLASSE G |
|
---|---|---|---|---|---|---|---|
CAM I |
Séparation |
Tous vols autorisés |
TOUS |
CAM I/ CAM T/ IFR/ VFR spécial/ CAM V spéciale |
Vols connus ou observés |
||
Information de trafic |
--- |
CAM V (1)/ VFR (1) |
--- |
||||
CAM V |
Séparation |
Tous vols autorisés |
TOUS |
CAM I/ CAM T/ IFR |
--- |
||
Information de trafic |
--- |
CAM V (1)/ VFR (1) |
TOUS |
Vols connus ou observés |
--- |
||
CAM V Spéciale |
Séparation |
Sans objet |
TOUS |
CAM I/ CAM T/ IFR |
Sans objet |
||
Information de trafic |
--- |
VFR spécial/ CAM V spéciale |
|||||
CAM T à l'intérieur d'un espace aérien publié* |
Séparation |
Selon les règles publiées de l'espace aérien considéré. |
|||||
Information de trafic |
|||||||
CAM T Sous contrôle radar |
Séparation |
Tous vols autorisés |
TOUS |
CAM I/ CAM T/ IFR/ VFR spécial/ CAM V spéciale/ VFR Nuit/ CAM V de nuit |
Vols connus ou observés |
||
Information de trafic |
--- |
CAM V/ VFR |
--- |
||||
CAM T sans service radar** |
Séparation |
Tous vols autorisés |
TOUS |
CAM I/ CAM T/ IFR |
--- |
||
Information de trafic |
--- |
CAM V (1)/ VFR (1) |
TOUS |
Vols connus ou observés |
--- |
« * Dans un espace aérien publié tel que défini au RCAM. 5060-01 a et b.
« ** Sans service RADAR, les aéronefs évoluant en CAM T appliquent en permanence les règles de prévention des abordages vis-à-vis de tout autre aéronef, qu'ils évoluent en VMC ou hors VMC selon les conditions météorologiques minimales fixées par les autorités citées au RCAM. 5040. De plus, en espace aérien de classe C, un vol CAM T sans service radar peut évoluer lorsque les conditions sont celles du VFR spécial. Dans ce cas les vols CAM T bénéficient de l'information de trafic vis-à-vis des vols VFR spécial.
« (1) de jour et de nuit »
2° Les commentaires associés au second tableau sont remplacés par les commentaires suivants :
« * Dans un espace aérien publié tel que défini au RCAM. 5060-01 a et b.
« ** Sans service RADAR, les aéronefs évoluant en CAM T en-dehors d'un espace aérien réservé appliquent les règles de prévention des abordages vis-à-vis de tout autre aéronef, qu'ils évoluent en VMC ou hors VMC selon les conditions météorologiques minimales fixées par les autorités citées au RCAM. 5040.
« *** Suggestion de manœuvre d'évitement sur demande.
« (1) De jour et de nuit. »