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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire)


L'appendice 4 est ainsi modifié :
1° Après le troisième alinéa, le premier tableau et les commentaires qui y sont associés sont remplacés par les tableau et commentaires associés suivants :
«


Espace géré par l'organisme rendant les services de la CAM

CLASSE A

CLASSE B

CLASSE C

CLASSE D

CLASSE E/ F

CLASSE G

CAM I

Séparation

Tous vols autorisés

TOUS

CAM I/ CAM T/ IFR/ VFR spécial/ CAM V spéciale

Vols connus ou observés

Information de trafic

---

CAM V (1)/ VFR (1)

---

CAM V

Séparation

Tous vols autorisés

TOUS

CAM I/ CAM T/ IFR

---

Information de trafic

---

CAM V (1)/ VFR (1)

TOUS

Vols connus ou observés

---

CAM V
Spéciale

Séparation

Sans objet

TOUS

CAM I/ CAM T/ IFR

Sans objet

Information de trafic

---

VFR spécial/ CAM V spéciale

CAM T
à l'intérieur d'un espace aérien publié*

Séparation

Selon les règles publiées de l'espace aérien considéré.

Information de trafic

CAM T
Sous contrôle radar

Séparation

Tous vols autorisés

TOUS

CAM I/ CAM T/ IFR/ VFR spécial/ CAM V spéciale/ VFR Nuit/ CAM V de nuit

Vols connus ou observés

Information de trafic

---

CAM V/ VFR

---

CAM T
sans service radar**

Séparation

Tous vols autorisés

TOUS

CAM I/ CAM T/ IFR

---

Information de trafic

---

CAM V (1)/ VFR (1)

TOUS

Vols connus ou observés

---


« * Dans un espace aérien publié tel que défini au RCAM. 5060-01 a et b.
« ** Sans service RADAR, les aéronefs évoluant en CAM T appliquent en permanence les règles de prévention des abordages vis-à-vis de tout autre aéronef, qu'ils évoluent en VMC ou hors VMC selon les conditions météorologiques minimales fixées par les autorités citées au RCAM. 5040. De plus, en espace aérien de classe C, un vol CAM T sans service radar peut évoluer lorsque les conditions sont celles du VFR spécial. Dans ce cas les vols CAM T bénéficient de l'information de trafic vis-à-vis des vols VFR spécial.
« (1) de jour et de nuit »
2° Les commentaires associés au second tableau sont remplacés par les commentaires suivants :
« * Dans un espace aérien publié tel que défini au RCAM. 5060-01 a et b.
« ** Sans service RADAR, les aéronefs évoluant en CAM T en-dehors d'un espace aérien réservé appliquent les règles de prévention des abordages vis-à-vis de tout autre aéronef, qu'ils évoluent en VMC ou hors VMC selon les conditions météorologiques minimales fixées par les autorités citées au RCAM. 5040.
« *** Suggestion de manœuvre d'évitement sur demande.
« (1) De jour et de nuit. »