Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2020 portant inscription des endoprothèses coronaires enrobées de sirolimus ORSIRO MISSION de la société BIOTRONIK France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ » :
a) L'intitulé de la rubrique i est remplacé comme suit : « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ » ;
b) Le premier paragraphe de la rubrique iest remplacé comme suit : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».