Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans la nomenclature du code 3407430 concernant AZURE XT, le paragraphe relatif aux références prises en charge suivant :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :
- le transmetteur MYCARELINK (référence : 24952) ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART (référence : 27000) ;
- un câble d'alimentation ;
- un lecteur amovible ;
- un manuel patient ;
- un guide de démarrage ;
- la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé. »,
est remplacé par le paragraphe ci-après :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :
- le transmetteur MYCARELINK ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART ;
- un câble d'alimentation ;
- un lecteur amovible ;
- un manuel patient ;
- un guide de démarrage ;
- la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé. ».