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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2020 portant renouvellement et modification d'inscription de l'endoprothèse aortique thoracique ZENITH ALPHA de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2020 portant renouvellement et modification d'inscription de l'endoprothèse aortique thoracique ZENITH ALPHA de la société COOK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 4 « Endoprothèses vasculaires périphériques », rubrique « B- Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante » dans la rubrique « Société Cook France », dans la nomenclature du code 3122637 relatif à ZENITH ALPHA, les références suivantes sont supprimées : ZTA-DE-18-104 ; ZTA-DE-20-104 ; ZTA-DE-22-104.