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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-923 du 29 juillet 2020 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au baccalauréat général et au baccalauréat technologique)

Données brutes

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-923 du 29 juillet 2020 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au baccalauréat général et au baccalauréat technologique)

I.-Le tableau figurant au I de l'article D. 371-3 du même code est ainsi modifié :
1° Les lignes :
«

»,
sont remplacées par les lignes :
«

» ;
2° La ligne :
«

»,
est remplacée par les lignes :
«

» ;
3° La ligne :
«

»,
est remplacée par les lignes :
«

».
II.-Le tableau figurant au I de l'article D. 373-2 du même code est modifié comme suit :
1° Les lignes :
«

»,
sont remplacées par les lignes :
«

» ;
2° La ligne :
«

»,
est remplacée par les lignes :
«

» ;
3° La ligne :
«

»,
est remplacée par les lignes :
«

».
III.-Le tableau figurant au I de l'article D. 374-3 du même code et modifié comme suit :
1° Les lignes :
«

»,
sont remplacées par les lignes :
«

» ;
2° La ligne :
«

»,
est remplacée par les lignes :
«

» ;
3° La ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».