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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner)


A l'objectif n° 2 figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 28 septembre 2007 susvisé, est ajouté un quatrième tiret ainsi rédigé :


«-être capable d'identifier les points d'usure d'un navire et notamment les problèmes d'osmose, en faisant appel à des exemples concrets. »