Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2020 portant modification des conditions d'inscription de l'implant d'apposition biliopancréatique luminal HOT AXIOS de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 1er, section 10 « Implants digestifs », rubrique Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON), dans la nomenclature du code 3135982 relatif à HOT AXIOS, le paragraphe intitulé « REFERENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé par le nouveau paragraphe suivant :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE :
M00553520 ; M00553530 ; M00553540 ; M00553550 ; M00553560 ».