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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2020 portant renouvellement d'inscription, modification des conditions d'inscription et changement de distributeur de la prothèse totale du disque lombaire MOBIDISC de la société LDR Médical vers la société ZIMMER BIOMET France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous- section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire », la nomenclature « Société LDR Médical » et ses codes 3142611, 3111415, 3186749, 3155000 sont remplacés comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	Société ZIMMER BIOMET France (ZIMMER)
	La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants : - un plateau supérieur - un plateau inférieur - un insert mobile - deux ailettes modulaires ou deux ancres MOBIDISC est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. (Fiche d'information thérapeutique (F.I.T) publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription le 7 décembre 2011).
3142611	Rachis, prothèse disque lombaire, ZIMMER, MOBIDISC, plateau supérieur. REFERENCES PRISES EN CHARGE : MD1032K : Plateau supérieur T6 S MD1042K : Plateau supérieur T6 M MD1052K : Plateau supérieur T6 L MD1072K : Plateau supérieur T8 S MD1082K : Plateau supérieur T8 M MD1092K : Plateau supérieur T8 L Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2024.
3111415	Rachis, prothèse disque lombaire, ZIMMER, MOBIDISC, plateau inférieur. REFERENCES PRISES EN CHARGE : MD1034K : Plateau inférieur T6 S 5° MD1035K : Plateau inférieur T6 S 10° MD1044K : Plateau inférieur T6 M 5° MD1045K : Plateau inférieur T6 M 10° MD1054K : Plateau inférieur T6 L 5° MD1055K : Plateau inférieur T6 L 10° MD1074K : Plateau inférieur T8 S 5° MD1075K : Plateau inférieur T8 S 10° MD1084K : Plateau inférieur T8 M 5° MD1085K : Plateau inférieur T8 M 10° MD1094K : Plateau inférieur T8 L 5° MD1095K : Plateau inférieur T8 L 10° Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2024.
3186749	Rachis, prothèse disque lombaire, ZIMMER, MOBIDISC, insert mobile. REFERENCES PRISES EN CHARGE : MD401P : Insert mobile H07 0° MD402P : Insert mobile H08 0° MD403P : Insert mobile H09 0° MD404P : Insert mobile H10 0° MD405P : Insert mobile H11 0° Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2024.
3155000	Rachis, prothèse disque lombaire, ZIMMER, MOBIDISC, système de fixation, set Le système de fixation est constitué, soit de 2 ancres, soit de 2 ailettes conditionnées dans un set. MODALITES DE PRISE EN CHARGE Un seul set est pris en charge par pose de prothèse. REFERENCES PRISES EN CHARGE : MD008T : ancre S MD009T : ancre M Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2024.