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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-903 du 24 juillet 2020 portant revalorisation de l'indemnité de feu allouée aux sapeurs-pompiers professionnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-903 du 24 juillet 2020 portant revalorisation de l'indemnité de feu allouée aux sapeurs-pompiers professionnels)


A l'article 6-3 du décret du 25 septembre 1990 susvisé, le taux de 19 % est remplacé par le taux de 25 %.