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Article AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Servignat (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes d'Attignat (2), Bâgé-Dommartin (2), Montluel (1), Saint-Rémy (1), Viriat (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Thoissey (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Arbigny (1), Garnerans (1).


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes d'Avrilly (2), Bouchaud (Le) (2), Luneau (2), Molinet (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Abrest, Ainay-le-Château (2), Arpheuilles-Saint-Priest (2), Barberier (2), Bayet (3), Bert (2), Biozat, Boucé (3), Braize (2), Bransat (2), Bresnay (1), Breuil (Le) (1), Brugheas, Cérilly (2), Chantelle (2), Chapeau (2), Chapelaude (La) (2), Chareil-Cintrat (2), Charmeil, Charroux (1), Chavroches (2), Chézy (2), Cindré (3), Cognat-Lyonne, Cosne-d'Allier (2), Couleuvre (2), Cusset, Deneuille-lès-Chantelle (1), Diou (2), Dompierre-sur-Besbre, Donjon (Le) (2), Escurolles, Estivareilles (1), Étroussat (2), Gannat, Gennetines (2), Gouise (3), Hyds (1), Jenzat, Lapalisse (2), Lusigny (2), Magnet (2), Mariol (2), Mazerier, Meaulne-Vitray (2), Meillard (2), Mercy (1), Monétay-sur-Allier (2), Montaigu-le-Blin (2), Montbeugny (2), Monteignet-sur-l'Andelot, Montilly (3), Montmarault (2), Montoldre (3), Murat (2), Neuilly-le-Réal (2), Noyant-d'Allier (2), Reugny (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (2), Saint-Bonnet-Tronçais (2), Saint-Félix, Saint-Gérand-le-Puy (2), Saint-Léon (2), Saint-Priest-en-Murat (1), Saint-Prix (1), Saulcet (2), Serbannes, Seuillet (3), Sorbier (2), Souvigny (2), Thiel-sur-Acolin (1), Thionne (2), Trézelles (3), Tronget (2), Varennes-sur-Allier (2), Vaumas (2), Verneix (1), Verneuil-en-Bourbonnais (2), Voussac (1), Yzeure (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019


Communes de Bellenaves (4), Bourbon-l'Archambault (3), Buxières-les-Mines (2), Gipcy (2), Lalizolle (2), Meillers (3), Saint-Aubin-le-Monial (3), Sussat (1), Ygrande (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Agonges (3), Audes (2), Autry-Issards (3), Avermes (2), Bellerive-sur-Allier, Bézenet (1), Billy, Broût-Vernet (3), Chamblet (2), Chazemais (3), Chemilly (2), Chezelle (2), Coulandon (2), Courçais (1), Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Désertines (1), Domérat (4), Ferté-Hauterive (La) (1), Haut-Bocage (2), Hauterive (3), Huriel (2), Jaligny-sur-Besbre (2), Lavault-Sainte-Anne (1), Louchy-Montfand (2), Marcenat (2), Montluçon (4), Neuilly-en-Donjon (1), Neuvy (2), Poëzat (2), Rongères (2), Saint-Angel (1), Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Hilaire (2), Saint-Léger-sur-Vouzance (2), Saint-Martinien (1), Saint-Menoux (2), Saint-Palais (1), Saint-Rémy-en-Rollat, Saint-Sauvier (2), Saint-Victor (1), Theil (Le) (1), Theneuille (1), Treteau (2), Vallon-en-Sully (2), Varennes-sur-Tèche (2), Vaux (4), Venas (2), Vichy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Saint-Yorre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Avrilly (2), Bouchaud (Le) (2), Charmes (2), Châtillon (2), Commentry (2), Deux-Chaises (1), Limoise (2), Luneau (2), Lurcy-Lévis (2), Malicorne (2), Molinet (1), Montvicq (2), Moulins (2), Néris-les-Bains (1), Neure (1), Pouzy-Mésangy (3), Prémilhat (2), Saint-Plaisir (2), Saint-Pourçain-sur-Sioule (2), Sanssat, Ussel-d'Allier (2), Vernet (Le), Veurdre (Le) (2), Villefranche-d'Allier (2).


DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Noyers-sur-Jabron (2).


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Alissas (2), Aubignas (3), Meysse (2), Saint-Alban-Auriolles (2), Saint-Montan (2).


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes d'Arquettes-en-Val (3), Arzens (3), Bagnoles (3), Carcassonne (3), Courtète (La) (1), Montclar (1), Pezens (2), Routier (2), Villemoustaussou (3), Villesèquelande (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Laurac (2).


DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Murat (1).


DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Saint-Privat (1).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Diancey (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Athie (1), Blaisy-Bas (1), Bligny-sur-Ouche (1), Bouix (1), Broin (1), Bussy-le-Grand (2), Chailly-sur-Armançon (1), Chambeire (1), Chazilly (2), Corrombles (1), Corsaint (1), Courcelles-lès-Semur (1), Darcey (1), Époisses (2), Fain-lès-Montbard (2), Fixin (1), Fontaine-lès-Dijon (2), Frôlois (1), Gissey-sous-Flavigny (1), Laignes (2), Lamarche-sur-Saône (1), Louesme (1), Maconge (1), Mâlain (2), Marcilly-sur-Tille (1), Marigny-le-Cahouët (1), Martrois (1), Meilly-sur-Rouvres (1), Mont-Saint-Jean (2), Nan-sous-Thil (1), Noiron-sous-Gevrey (2), Perrigny-lès-Dijon (2), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (2), Quetigny (2), Quincy-le-Vicomte (2), Rouvres-sous-Meilly (1), Seigny (1), Sombernon (1), Source-Seine (1), Thorey-sous-Charny (2), Vic-de-Chassenay (1), Villars-et-Villenotte (1), Viserny (1).


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune d'Évreux (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Bosroumois (2).


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Léthuin (1).


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Angles (Les) (2), Barjac (2), Bernis (2), Connaux (2), Gajan (2), Mus (2), Pujaut (2), Rivières (2), Saint-Côme-et-Maruéjols (2), Saint-Hippolyte-de-Montaigu (2), Saint-Victor-des-Oules (2), Vauvert (3), Villeneuve-lès-Avignon (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019


Communes d'Aigues-Vives (2), Bellegarde (3), Calvisson (4), Congénies (3), Fontanès (2), Fournès (2), Langlade (2), Montpezat (1), Nages-et-Solorgues (4), Nîmes (3), Rochefort-du-Gard (2), Saint-Dionisy (2), Sainte-Anastasie (3), Saint-Gilles (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Alès (4), Arpaillargues-et-Aureillac (2), Aspères (1), Bagard (3), Baron (2), Branoux-les-Taillades (2), Brouzet-lès-Alès (2), Cardet (2), Cassagnoles (2), Comps (1), Corconne (2), Crespian (2), Foissac (2), Fons (3), Gailhan (2), Garrigues-Sainte-Eulalie (2), Génolhac (1), Laudun-l'Ardoise (3), Lédignan (3), Mages (Les) (2), Mauressargues (3), Mons (2), Monteils (3), Montfrin (1), Ners (3), Orsan (2), Plans (Les) (2), Remoulins (2), Ribaute-les-Tavernes (3), Roquemaure (2), Rousson (3), Saint-Ambroix (2), Saint-Bauzély (2), Saint-Chaptes (2), Saint-Christol-lez-Alès (4), Saint-Dézéry (2), Saint-Étienne-de-l'Olm (2), Saint-Hilaire-de-Brethmas (3), Saint-Hippolyte-de-Caton (3), Saint-Hippolyte-du-Fort (2), Saint-Julien-les-Rosiers (3), Saint-Martin-de-Valgalgues (3), Saint-Nazaire (1), Saint-Privat-des-Vieux (3), Salindres (3), Sauve (3), Saze (2), Serviers-et-Labaume (2), Seynes (2), Sommières (3), Théziers (1), Vénéjan (1), Vézénobres (3), Vic-le-Fesq (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019


Communes d'Aigremont (3), Lézan (3), Massanes (3).


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Salaunes (1).


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019


Commune de Prémian (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Livinière (La) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Aniane (1), Combaillaux (2), Creissan (2), Juvignac (4), Lézignan-la-Cèbe (2), Montpeyroux (2), Pinet (1), Puisserguier (2), Saint-Aunès (2), Saint-Jean-de-Védas (4), Saint-Privat (2), Servian (4), Sussargues (2), Vailhauquès (3).


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Aigurande (1), Ambrault (2), Anjouin, Ardentes (3), Argenton-sur-Creuse, Arthon (3), Bazaiges, Beaulieu (1), Bélâbre, Berthenoux (La) (3), Blanc (Le), Bommiers (2), Bonneuil, Bordes (Les) (3), Briantes (1), Brives, Buxerette (La) (1), Ceaulmont (1), Chalais (1), Chapelle-Saint-Laurian (La) (1), Chassignolles (1), Châteauroux (2), Châtre (La) (1), Chitray, Cluis (2), Concremiers (3), Condé (2), Crevant (1), Crozon-sur-Vauvre (2), Déols (2), Diors (2), Diou (2), Douadic, Éguzon-Chantôme (2), Fontenay (2), Fougerolles (2), Gargilesse-Dampierre (1), Gournay (2), Guilly (2), Issoudun (2), Jeu-les-Bois (2), Lacs (2), Levroux, Lignac, Lignerolles (1), Lourouer-Saint-Laurent (3), Luant (3), Lurais, Lys-Saint-Georges (3), Magny (Le) (2), Maillet (2), Malicornay (3), Mauvières (1), Menoux (Le), Méobecq (1), Mérigny, Mers-sur-Indre (3), Mézières-en-Brenne, Migné (1), Migny (1), Montipouret (3), Montlevicq (1), Mosnay, Mouhet (1), Neuillay-les-Bois (2), Neuvy-Saint-Sépulchre (3), Nohant-Vic (3), Nuret-le-Ferron (2), Paudy (1), Pêchereau (Le), Pérouille (La) (2), Poinçonnet (Le) (3), Pont-Chrétien-Chabenet (Le) (3), Pruniers (3), Reuilly, Rosnay (1), Ruffec (2), Saint-Aigny, Saint-Aoustrille (1), Saint-Août (1), Saint-Christophe-en-Boucherie (1), Saint-Denis-de-Jouhet (1), Sainte-Fauste (2), Sainte-Sévère-sur-Indre (1), Saint-Georges-sur-Arnon (1), Saint-Hilaire-sur-Benaize (2), Saint-Maur (2), Saint-Pierre-de-Jards, Saint-Plantaire (1), Sauzelles (3), Sazeray (2), Thenay, Thevet-Saint-Julien (3), Thizay (1), Urciers (2), Velles, Vendœuvres (2), Vicq-Exemplet (3), Vigoulant (1), Vigoux, Vijon (1), Villedieu-sur-Indre (1), Villegongis, Villentrois-Faverolles-en-Berry (2), Vineuil (1).


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Perrusson (1).


DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes d'Asnans-Beauvoisin (2), Audelange (2), Bois-de-Gand (2), Brainans (2), Brans (2), Champrougier (2), Charme (La) (2), Châtenois (2), Chaumergy (2), Colonne (2), Commenailles (2), Cosges (2), Cousance (2), Cuisia (1), Deschaux (Le) (2), Digna (2), Dole (2), Essards-Taignevaux (Les) (2), Frasne-les-Meulières (2), Hays (Les) (2), Mantry (2), Moissey (2), Mont-sous-Vaudrey (2), Neuvilley (2), Parcey (2), Pleure (2), Pointre (2), Romange (2), Rye (2), Salins-les-Bains (2), Séligney (1), Sellières (2), Sergenaux (2), Sergenon (1), Tassenières (2), Toulouse-le-Château (2), Vadans (2), Vaudrey (2), Vers-sous-Sellières (2), Villers-les-Bois (2), Villette-lès-Dole (2), Vriange (2).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019


Communes de Lentigny (2), Ouches (2), Renaison (1), Saint-Étienne (1), Saint-Léger-sur-Roanne (1), Savigneux (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Ambierle (1), Saint-Martin-d'Estréaux (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes de Chalain-le-Comtal (1), Commelle-Vernay (2), Perreux (2), Saint-Galmier (1), Vougy (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bénisson-Dieu (La) (2), Changy (1), Crozet (Le) (1), Noailly (2), Saint-Forgeux-Lespinasse (1), Saint-Romain-le-Puy (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Commune de Brioude (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bournoncle-Saint-Pierre (1), Paulhac (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Chambon-sur-Lignon (Le) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Sainte-Florine (2).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Commune de Vignory (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Vignory (1).


DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes d'Autrepierre (2), Bainville-sur-Madon (2), Benney (1), Bouzanville (1), Brin-sur-Seille (2), Buissoncourt (1), Buriville (1), Ceintrey (1), Chaligny (2), Champenoux (2), Chanteheux (2), Choloy-Ménillot (1), Crévic (2), Diarville (2), Domgermain (2), Favières (1), Forcelles-Saint-Gorgon (2), Foug (2), Fraimbois (1), Franconville (2), Gellenoncourt (1), Gondrecourt-Aix (1), Goviller (1), Haroué (2), Haudonville (1), Herbéviller (1), Houdreville (2), Igney (1), Lalœuf (2), Mercy-le-Bas (1), Messein (2), Moncel-sur-Seille (1), Mouacourt (1), Moyen (1), Neuves-Maisons (2), Parux (1), Pierreville (1), Pulligny (2), Remenoville (1), Réméréville (1), Repaix (1), Rosières-aux-Salines (2), Saffais (1), Sainte-Pôle (2), Sionviller (1), Tantonville (1), Thélod (2), Thorey-Lyautey (1), Tonnoy (2), Vandœuvre-lès-Nancy (1), Vennezey (1), Villers-lès-Nancy (2), Virecourt (1), Vitrey (3), Voinémont (2), Xeuilley (2), Xirocourt (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Chaudeney-sur-Moselle (1), Crézilles (2), Dommartin-lès-Toul (2), Germonville (1), Gondreville (2), Hériménil (1), Maizières (1), Méhoncourt (1), Moutrot (1), Pont-Saint-Vincent (1), Saint-Germain (1), Sexey-aux-Forges (2), Vigneulles (2), Xermaménil (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Art-sur-Meurthe (2), Autrepierre (2), Avril (1), Batilly (1), Blainville-sur-l'Eau (2), Bainville-sur-Madon (2), Benney (1), Bouzanville (1), Brin-sur-Seille (2), Buriville (1), Ceintrey (1), Chaligny (2), Chambley-Bussières (1), Champenoux (2), Champigneulles (2), Chanteheux (2), Charey (1), Choloy-Ménillot (1), Damelevières (4), Diarville (2), Domgermain (2), Dommartemont (2), Dommartin-sous-Amance (2), Essey-lès-Nancy (2), Eulmont (2), Favières (1), Fléville-devant-Nancy (4), Foug (2), Fraimbois (1), Franconville (2), Gondrecourt-Aix (1), Goviller (1), Haudonville (1), Heillecourt (2), Herbéviller (1), Houdemont (2), Houdreville (2), Igney (1), Jolivet (1), Lagney (2), Lalœuf (2), Laneuveville-devant-Nancy (3), Laxou (2), Ludres (4), Malzéville (2), Maxéville (1), Mercy-le-Bas (1), Messein (2), Moineville (1), Moncel-sur-Seille (1), Mouacourt (1), Moyen (1), Nancy (2), Neuves-Maisons (2), Parux (1), Pont-à-Mousson (3), Pulligny (2), Pulnoy (2), Remenoville (1), Réméréville (1), Repaix (1), Royaumeix (2), Saint-Ail (1), Saint-Max (3), Sainte-Pôle (2), Saulxures-lès-Nancy (3), Seichamps (2), Sionviller (1), Tomblaine (2), Thorey-Lyautey (1), Tonnoy (2), Vandières (1), Vandœuvre-lès-Nancy (1), Vennezey (1), Villers-lès-Nancy (2), Virecourt (1), Voinémont (2).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Bidestroff (1), Brouderdorff (1), Fribourg (1), Ibigny (2), Lorquin (1), Mittersheim (2), Oberstinzel (1), Réding (2), Richeval (1), Vibersviller (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Albestroff (2), Amanvillers (2), Amnéville (2), Ancy-Dornot (2), Ars-Laquenexy (3), Ars-sur-Moselle (2), Augny (2), Ay-sur-Moselle (2), Bazoncourt (2), Bénestroff (2), Bickenholtz (2), Bidestroff (1), Biding (1), Blanche-Église (2), Boulange (1), Bourgaltroff (1), Bousse (4), Brouderdorff (1), Château-Bréhain (1), Château-Voué (1), Châtel-Saint-Germain (3), Cheminot (2), Chérisey (2), Coincy (2), Coin-lès-Cuvry (3), Corny-sur-Moselle (2), Delme (2), Diane-Capelle (1), Dieuze (2), Donjeux (1), Elzange (2), Entrange (3), Étangs (Les) (2), Failly (3), Faulquemont (2), Fèves (1), Florange (2), Folschviller (2), Fonteny (1), Frémestroff (1), Freybouse (1), Fribourg (1), Gandrange (2), Gavisse (1), Givrycourt (1), Grundviller (2), Guébling (2), Guénange (3), Hagondange (1), Herny (1), Holving (2), Ibigny (2), Illange (4), Insming (1), Jouy-aux-Arches (1), Jussy (1), Kappelkinger (1), Landroff (1), Laneuveville-en-Saulnois (2), Laning (1), Lemud (1), Lessy (3), Lorquin (1), Louvigny (4), Lucy (2), Marange-Silvange (3), Marimont-lès-Bénestroff (1), Marly (2), Metz (5), Metzeresche (1), Mittersheim (2), Morhange (2), Moulins-lès-Metz (2), Mulcey (1), Nébing (1), Nelling (1), Norroy-le-Veneur (2), Oberstinzel (1), Oron (1), Peltre (2), Plappeville (3), Plesnois (2), Pontoy (2), Puttelange-aux-Lacs (3), Puttigny (2), Puzieux (1), Racrange (1), Raville (1), Réchicourt-le-Château (1), Réding (2), Rémering-lès-Puttelange (2), Rémilly (2), Réning (1), Retonfey (2), Rezonville-Vionville (1), Richeval (1), Rodemack (4), Rombas (3), Roncourt (2), Rozérieulles (2), Sainte-Marie-aux-Chênes (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Georges (1), Saint-Julien-lès-Metz (3), Sanry-lès-Vigy (2), Schneckenbusch (1), Secourt (2), Semécourt (2), Tarquimpol (1), Thicourt (2), Thionville (5), Torcheville (1), Vahl-Ebersing (1), Val-de-Bride (1), Vany (2), Vergaville (1), Vernéville (1), Vibersviller (1), Vigy (3), Vitry-sur-Orne (2), Viviers (1), Volstroff (2), Woippy (2), Yutz (3).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Druy-Parigny (1).


DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune d'Alençon (1).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Peschadoires (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Cébazat (1), Châteaugay (2), Ménétrol (2), Mozac (2), Nohanent (3).


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Beauvernois (1), Bellevesvre (2), Chapelle-Saint-Sauveur (La) (2), Charette-Varennes (2), Condal (2), Genête (La) (2), Igé (2), Juif (2), Loisy (1), Mouthier-en-Bresse (2), Pierre-de-Bresse (2), Racineuse (La) (1), Saint-André-en-Bresse (1), Saint-Bonnet-en-Bresse (2), Sainte-Croix (2), Saint-Germain-du-Bois (2), Saint-Martin-Belle-Roche (2), Saint-Martin-du-Mont (2), Saint-Martin-en-Bresse (2), Serrigny-en-Bresse (1), Torpes (2), Varennes-Saint-Sauveur (2), Vineuse sur Fregande (La) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019


Communes d'Abergement-Sainte-Colombe (L') (2), Charnay-lès-Mâcon (1), Hurigny (1), Lessard-en-Bresse (2), Saint-Étienne-en-Bresse (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Abergement-de-Cuisery (L') (2), Burgy (1), Chânes (1), Chapelle-de-Guinchay (La) (2), Chardonnay (1), Digoin (2), Lacrost (1), Pierreclos (1), Préty (2), Prissé (2), Roche-Vineuse (La) (2), Simandre (2), Varenne-Saint-Germain (1), Verzé (2), Viré (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes de Beaumont-sur-Grosne (2), Bissy-sous-Uxelles (1), Chenôves (2), Clessé (2), Messey-sur-Grosne (2), Nanton (1), Saint-Boil (2), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Gengoux-le-National (1), Sennecey-le-Grand (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Chenay-le-Châtel (2), Cortevaix (2), Curtil-sous-Burnand (2), Farges-lès-Mâcon (1), Fleury-la-Montagne (2), Saint-Ythaire (1), Tournus (1), Uchizy (1), Villars (Le) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Aluze (1), Amanzé (1), Artaix (2), Bizots (Les) (2), Blanzy (2), Boulaye (La) (2), Bourbon-Lancy (2), Bourg-le-Comte (1), Bray (1), Breuil (Le) (1), Briant (2), Céron (2), Chagny (2), Chalmoux (2), Champlecy (2), Chapelle-sous-Dun (La) (1), Charmoy (2), Charolles (2), Chassey-le-Camp (1), Chassy (2), Cheilly-lès-Maranges (1), Curbigny (1), Dennevy (2), Dompierre-sous-Sanvignes (1), Dracy-le-Fort (2), Dyo (2), Écuisses (1), Fontaines (2), Gueugnon (1), Hautefond (1), Igé (2), Iguerande (2), Ligny-en-Brionnais (2), Mailly (2), Maltat (1), Marly-sur-Arroux (1), Matour (2), Montchanin (1), Motte-Saint-Jean (La) (1), Oudry (1), Oyé (2), Palinges (2), Paray-le-Monial (2), Poisson (2), Prizy (1), Reclesne (1), Rigny-sur-Arroux (2), Rousset-Marizy (Le) (1), Rully (2), Sailly (1), Saint-Aubin-sur-Loire (1), Saint-Berain-sous-Sanvignes (1), Saint-Christophe-en-Brionnais (2), Saint-Didier-en-Brionnais (2), Sainte-Radegonde (1), Saint-Eusèbe (1), Saint-Julien-de-Civry (2), Saint-Laurent-d'Andenay (1), Saint-Léger-lès-Paray (1), Saint-Martin-d'Auxy (1), Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (1), Saint-Maurice-lès-Couches (1), Saint-Pierre-de-Varennes (1), Saint-Privé (2), Saint-Romain-sous-Gourdon (2), Saint-Romain-sous-Versigny (2), Saint-Vincent-Bragny (2), Salornay-sur-Guye (1), Sanvignes-les-Mines (2), Sarry (2), Vendenesse-sur-Arroux (1), Versaugues (2), Vineuse sur Fregande (La) (1), Volesvres (2).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Champagne-sur-Seine (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Chalifert (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Larchant (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Blennes (1).


DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Clairefontaine-en-Yvelines (1), Fontenay-le-Fleury (1).


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Rollot (1).


DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019


Communes de Gargas (2), Mérindol (2), Roussillon (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Avignon (2), Barroux (Le) (3), Blauvac (3), Bollène (2), Cairanne (2), Caumont-sur-Durance (2), Châteauneuf-de-Gadagne (2), Entraigues-sur-la-Sorgue (2), Lagarde-Paréol (2), Lioux (3), Malaucène (3), Mazan (2), Mormoiron (3), Saint-Saturnin-lès-Apt (2), Saint-Saturnin-lès-Avignon (3), Vedène (3), Villes-sur-Auzon (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019


Communes de Valréas (2), Villedieu (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bédarrides (1), Camaret-sur-Aigues (2), Cavaillon (1), Isle-sur-la-Sorgue (L') (2), Jonquerettes (1), Mornas (3), Pernes-les-Fontaines (2), Sérignan-du-Comtat (1), Thor (Le) (2), Travaillan (2), Uchaux (2), Velleron (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Bussière-Galant (1), Condat-sur-Vienne (1), Feytiat (2), Isle (2), Limoges (2), Nieul (1), Panazol (1), Saint-Yrieix-la-Perche (2).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Begnécourt (1), Biécourt (1), Bouxurulles (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Châtenois (2), Chaumousey (2), Chef-Haut (1), Darnieulles (1), Domèvre-sur-Avière (1), Dompaire (1), Doncières (1), Escles (2), Hardancourt (1), Haréville (2), Houssière (La) (1), Jeuxey (1), Longchamp (1), Mazirot (1), Padoux (1), Raon-l'Étape (1), Sanchey (1), Saulxures-lès-Bulgnéville (1), Totainville (1), Uriménil (1), Uxegney (2), Vaxoncourt (1), Villers (1), Ville-sur-Illon (1), Villoncourt (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Attigny (1), Damas-aux-Bois (1), Gironcourt-sur-Vraine (3), Houécourt (2), Martigny-les-Bains (2), Mont-lès-Lamarche (1), Morville (1), Norroy (1), Rancourt (1), Saint-Ouen-lès-Parey (1), Sauville (2), They-sous-Montfort (1), Villotte (2), Vittel (2), Vrécourt (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019


Communes de Monthureux-sur-Saône (1), Provenchères-lès-Darney (2), Thuillières (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Communes d'Attignéville (1), Bainville-aux-Saules (1), Begnécourt (1), Biécourt (1), Bouxurulles (1), Charmois-l'Orgueilleux (1), Châtenois (2), Chaumousey (2), Chef-Haut (1), Courcelles-sous-Châtenois (1), Darnieulles (1), Domèvre-sur-Avière (1), Dompaire (1), Doncières (1), Escles (2), Hardancourt (1), Haréville (2), Jeuxey (1), Longchamp (1), Mazirot (1), Padoux (1), Raon-l'Étape (1), Removille (1), Sanchey (1), Saulxures-lès-Bulgnéville (1), Totainville (1), Uriménil (1), Uxegney (2), Vallois (Les) (1), Vaxoncourt (1), Villers (1), Ville-sur-Illon (1), Villoncourt (1).


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Flogny-la-Chapelle (2).


DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Argiésans (1), Faverois (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019


Communes de Beaucourt (2), Belfort (2), Larivière (2), Méziré (2), Sevenans (2), Trévenans (1).


DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Frépillon (1).