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Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des semences de légumes)

Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des semences de légumes)


ANNEXE V
PETITS EMBALLAGES


Sont considérés comme tels les emballages contenant un poids net égal ou inférieur à :


- 5 000 grammes pour les fèves, haricots, pois et pois chiche ;
- 500 grammes pour les asperges, betteraves potagères/betteraves rouge, cardons, carottes, cerfeuil, citrouilles, courges, courgettes, épinards, lentilles, mâches, pastèques, navets (automne et printemps), oignons et échalions, poirées ou cardes, potirons, radis, salsifis noir et salsifis, scorsonère, tétragone ;
- 100 grammes pour les autres espèces de légumes.