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Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des semences de légumes)

Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2020 relatif à la commercialisation des semences de légumes)


ANNEXES
ANNEXE I


A. - Semences de légumes ne pouvant être commercialisées que dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées, semences standard ou semences de variétés non encore officiellement inscrites (1) (2) telles qu'elles sont définies à l'article 2, et conditions auxquelles elles doivent répondre :


Dénomination botanique

Typologie
variétés

Nom vernaculaire

Pureté
minimale
spécifique
(% du poids)

Teneur maximale en graines
d'autres espèces de plantes
(% du poids)

Faculté germinative
minimale
(% des semences
pures ou
des glomérules)

Allium cepa L.

Groupe Cepa

Oignon, échalion

97

0.5

70

Groupe Aggregatum

Echalote

97

0.5

70

Allium fistulosum L.

Toutes les variétés

Ciboule

97

0.5

65

Allium porrum L.

Toutes les variétés

Poireau

97

0.5

65

Allium sativum

Toutes les variétés

Ail

97

0.5

65

Allium schoenoprasum

Toutes les variétés

Ciboulette

97

0.5

65

Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm.

Toutes les variétés

Cerfeuil

96

1

70

Apium graveolens L.

Groupe du Céleri

97

1

70

Groupe du Céleri rave

97

1

70

Asparagus officinalis L.

Toutes les variétés

Asperge

96

0.5

70

Beta vulgaris L.

Groupe de la Betterave potagère

Betterave rouge y compris Cheltenham beet

97

0.5

50 (Glomerules)

Groupe de la Bette

Poirée ou carde

97

0.5

70 (Glomerules)

Brassica oleracea L

Groupe du Chou frisé

97

1

75

Groupe du Chou-fleur

97

1

70

Groupe du Chou pommé

Chou rouge et Chou blanc

97

1

75

Groupe du Choux de Bruxelles

97

1

75

Groupe du Chou-rave

97

1

75

Groupe du Chou de Milan

97

1

75

Groupe du Chou brocoli

Types
« calabrais » et « à jets »

97

1

75

Groupe du Chou palmier

97

1

75

Groupe du Chou tronchuda

Chou portugais

97

1

75

Brassica rapa L.

Groupe du Chou chinois

97

1

75

Groupe du Navet-légume

97

1

80

Capsicum annum L.

Toutes les variétés

Piment ou Poivron

97

0.5

65

Cicer arietinum (1)

Toutes les variétés

Pois chiche

98

0.3

75

Cichorium endivia L.

Toutes les variétés

Chicorée frisée, Chicorée scarole

95

1

65

Cichorium intybus L. (2)

Groupe de la Chicorée witloof

Chicorée witloof (endive)

95

1.5

65

Groupe de la Chicorée à feuilles

Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne

95

1.5

65

Groupe de la Chicorée industrielle

Chicorée industrielle (racine)

95

1

80

Citrullus lanatus (Thunb)

Toutes les variétés

Pastèque

98

0.1

75

Cucumis melo L.

Toutes les variétés

Melon

98

0.1

75

Cucumis sativus L.

Groupe du Concombre

98

0.1

80

Groupe du Cornichon

98

0.1

80

Cucurbita maxima Duchesne

Toutes les variétés

Potiron

98

0.1

80

Cucurbita pepo L.

Toutes les variétés

Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson,

98

0.1

75

Toutes les variétés

Courgette, y compris le pâtisson immature

98

0.1

75

Cynara cardunculus L.

Groupe de l'Artichaut

96

0.5

65

Groupe du Cardon

96

0.5

65

Daucus carota L.

Toutes les variétés

Carotte et Carotte fourragère

95

1

65

Foeniculum vulgare Miller

Groupe Azoricum

Fenouil

96

1

70

Lactuca sativa L.

Toutes les variétés

Laitue

95

0.5

75

Lens culinaris (1)

Toutes les variétés

Lentille

97

0.5

75

Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W. Hill

Groupe du Persil à feuilles

97

1

65

Groupe du Persil tubéreux

97

1

65

Phaseolus coccineus L.

Toutes les variétés

Haricot d'Espagne

98

0.1

80

Phaseolus vulgaris L.

Groupe du Haricot nain

98

0.1

75

Groupe du Haricot à rames

98

0.1

75

Pisum sativum L. (partim)

Groupe du Pois rond

98

0.1

80

Groupe du Pois ridé

98

0.1

80

Groupe du Pois mange-tout

98

0.1

80

Raphanus sativus L.

Groupe du Radis

97

1

70

Groupe du Radis noir

97

1

70

Rheum rhabarbarum L.

Toutes les variétés

Rhubarbe

97

0.5

70

Scorzonera hispania L.

Toutes les variétés

Salsifis noir

95

1

70

Toutes les variétés

Scorsonère

95

1

70

Solanum melongena L.

Toutes les variétés

Aubergine

96

0.5

65

Spinacia oleracea L.

Toutes les variétés

Epinard

97

1

75

Valerianella locusta (L.) Laterr.

Toutes les variétés

Mâche

95

1

65

Vicia faba L. (partim)

Toutes les variétés

Fève

98

0.1

80

Zea mays L.(3)

Groupe du maïs doux

98

0.1

85

Groupe du maïs à éclater

98

0.1

85


(1) A l'exception des variétés qui ne peuvent être classées que dans les catégories semences de base et semences certifiées, compte tenu de la réglementation en vigueur.


(2) Les semences de chicorée industrielle (Cichorium intybus L) entrent dans le champ d'application du présent arrêté uniquement dans le cas des semences standard de variétés de conservation et de variétés créées pour répondre à des conditions de culture particulières.


(3) Dans le cas de certaines variétés de Zea mays (maïs doux, types super-sweet), la faculté germinative minimale requise est réduite à 80 % des semences pures. L'étiquette officielle ou l'étiquette du fournisseur, selon le cas, porte la mention « Faculté germinative minimale 80 % ».