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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes)


L'annexe I du décret du 23 juin 1994 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au 7.1, le mot : « branche » est supprimé ;
2° Au 9.1, les mots : « Betterave potagère, betterave rouge » sont remplacés par les mots : « Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet) » ;
3° Au 9.2, le mot : « Poirée » est remplacé par les mots : « Bette (poirée ou carde) » ;
4° Les 10.1 à 10.8 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 10.1 Chou frisé.
10.2 Chou-fleur.
10.3 Chou pommé (chou rouge et chou blanc).
10.4 Choux de Bruxelles.
10.5 Chou-rave.
10.6 Chou de Milan.
10.7 Chou brocoli (type « calabrais » et « à jets »).
10.8 Chou palmier. ».
5° Après le 10.8, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). » ;
6° Au 11.1, les mots : « de Chine » sont remplacés par le mot : « chinois » ;
7° Au 11.2, le mot : « Navet » est remplacé par le mot : « Navet-légume » ;
8° Au 14.1, le mot : « endive » est supprimé ;
9° Au 15, les mots : « melon d'eau » sont supprimés ;
10° Au 18, le mot : « citrouille » est supprimé ;
11° Au 19, les mots : « Cucurbita pepo L.-Courgette, pâtisson » sont remplacés par les mots : « Cucurbita pepo L.-Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature » ;
12° Au 22, le mot : « Fenouil » est complété par les mots : « groupe Azoricum » ;
13° Au 25, le mot : « Persil » est supprimé ;
14° Après le 25, il est inséré les dispositions suivantes :
« 25.1 Persil à feuilles.
25.2 Persil tubéreux. » ;
15° Au 28.2, les mots : « Pois lisse » sont supprimés ;
16° Au 29.1, les mots : « de tous les mois » sont supprimés ;
17° Au 29.2, le mot : « rave » est remplacé par le mot : « noir » ;
18° Au 31, le mot : « scorsonère » est complété par les mots : « ou salsifi noir ».