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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juin 2020 fixant la date de fin d'ouverture des sessions de formation conduisant aux spécialités « activités nautiques », « activités sports collectifs », « sport automobile » et « activités de randonnées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et la date d'abrogation desdites spécialités)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juin 2020 fixant la date de fin d'ouverture des sessions de formation conduisant aux spécialités « activités nautiques », « activités sports collectifs », « sport automobile » et « activités de randonnées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et la date d'abrogation desdites spécialités)


Les arrêtés suivants sont abrogés à compter du 31 décembre 2022 :


-arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
-arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
-arrêté du 7 juillet 2006 modifié portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs » ;
-arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la spécialité « activités de randonnées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.