Article 3 AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 juin 2015 relatif à la liste des navires de recherche océanographique et halieutique)
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 juin 2015 relatif à la liste des navires de recherche océanographique et halieutique)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.