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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 juin 2015 relatif à la liste des navires de recherche océanographique et halieutique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 juin 2015 relatif à la liste des navires de recherche océanographique et halieutique)


L'article 2 de l'arrêté du 9 juin 2015 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 2.-Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code des transports, lorsque leur activité est affectée à des campagnes océanographiques ou halieutiques. »