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Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)

Article AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


1.3. Cu-OF


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-OF ou CW008A

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

≥ 99,95 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


1.4. Cu-PHC


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-PHC ou CW020A

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Phosphore

≥ 99,95 %

0,001 % - 0,006 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


1.5. Cu-HCP


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-HCP ou CW021A

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Phosphore

≥ 99,95 %

0,002 % - 0,007 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


1.6. Cu-DLP


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-DLP ou CW023A

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Phosphore

≥ 99,90 %

0,005 % - 0,013 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


III. - Acier et fonte
1. Acier galvanisé


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Acier galvanisé

A, B, C et D


Constituants du revêtement de zinc [% (m/m)] :


Zinc

≥ 99,5 %


Impuretés du revêtement de zinc [% (m/m)] :


Arsenic

Bismuth

Cadmium

Chrome

Plomb

Antimoine

≤ 0,02 %

≤ 0,01 %

≤ 0,01 %

≤ 0,02 %

≤ 0,05 %

≤ 0,01 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


2. Acier au carbone


Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers au carbone figurant dans les normes NF EN 10025 : 2005, NF EN 10213 : 2016 et NF EN 10222 : 2017 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence.


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Acier au carbone selon les normes
EN 10025 / EN 10213 / EN 10222

C2 et D


Constituants [% (m/m)] :


Fer

Carbone

Chrome

Molybdène

Manganèse

Nickel

Reliquat

0,02 - 0,25 %

0,02 - 0,30 %

0,02 - 0,12%

0,02 - 1,65 %

0,02 - 0,50 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Cuivre

Niobium

Phosphore

Soufre

Silicium

Titane

Vanadium

≤ 0,05 %

≤ 0,55 %

≤ 0,05 %

≤ 0,03 %

≤ 0,03 %

≤ 0,6 %

≤ 0,05 %

≤ 0,12 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


3. Fonte


Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les fontes figurant dans les normes NF EN 1561 : 2011 et NF EN 1563 : 2012 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence.


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Fonte selon les normes
EN 1561 / EN 1563

C2 et D


Constituants [% (m/m)] :


Fer

Carbone

Cuivre

Chrome

Molybdène

Manganèse

Nickel

Silicium

Reliquat

0,02 - 4,0 %

0,02 - 1,0 %

0,02 - 1,0 %

0,02 - 1,0 %

0,02 - 1,0 %

0,02 - 1,0 % (2) (1)

1,5 - 3,5 %


Impuretés [% (m/m)] :


Arsenic

Magnésium

Phosphore

Soufre

Etain

Vanadium

≤ 0,05 %

≤ 0,1 %

≤ 0,15 %

≤ 0,1 %

≤ 0,1 %

≤ 0,1 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


4. Acier inoxydable


Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers inoxydables figurant dans la norme NF EN 10088 (partie 1) : 2014 sont réputés satisfaire à cette exigence pour tous les groupes de produits métalliques (A, B, C et D).


IV. - Revêtements métalliques des produits en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine
1. Revêtements en étain


Les dispositions sont fixées par l'arrêté du 18 janvier 2018 susvisé.


2. Revêtements de nickel et de chrome


Les revêtements électrolytiques de chrome sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B, quelle que soit la nature du produit métallique sur lequel ils sont déposés.
Les revêtements électrolytiques et chimiques de nickel, non recouverts, sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B sous réserve que la surface nickelée placée au contact de l'eau destinée à la consommation humaine ne dépasse pas 20 % de la surface totale au contact de l'eau. Cette restriction ne s'applique pas au cas particulier d'un revêtement chimique de nickel déposé sur des pommeaux de douche et des douchettes en plastique afin de permettre le chromage électrolytique.


V. - Matériaux passifs
1. NiCr7030


Désignation

Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé

NiCr7030

B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Nickel

Chrome

Silicium

≥ 60,0 %

29,0 - 32,0 %

0,50 - 2,0 %


Impuretés [% (m/m)] :


Aluminium

Carbone

Cobalt

Cuivre

Fer

Manganèse

Phosphore

Soufre

≤ 0,30 %

≤ 0,10 %

≤ 1,5 %

≤ 0,50 %

≤ 5,0 %

≤ 1,00 %

≤ 0,020 %

≤ 0,015 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


2. Ni55Ti45


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Ni55Ti45

C et D


Constituants [% (m/m)] :


Nickel

Titane

≥ 54,0 % - 56,0 %

Reliquat


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


3. Produits métalliques du groupe D


Tout matériau métallique passif peut être utilisé pour les produits métalliques du groupe D.