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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-389 du 1er avril 2020 portant prorogation de la décision n° 2011-898 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie D dénommé TSF Jazz)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-389 du 1er avril 2020 portant prorogation de la décision n° 2011-898 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie D dénommé TSF Jazz)


L'autorisation accordée par la décision n° 2011-898 du 27 septembre 2011, reconduite par la décision n° 2016-540 du 20 avril 2016, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2021 dans la zone de Bourg-en-Bresse.