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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-372 du 1er avril 2020 portant prorogation de la décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Promosol à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé Sol FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-372 du 1er avril 2020 portant prorogation de la décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Promosol à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé Sol FM)


L'autorisation accordée par la décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011, reconduite par la décision n° 2016-LY-72 du 10 mars 2016, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2021 dans la zone de Lyon.