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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 11 août 2015 relatif à la délivrance des titres et attestations de formation professionnelle maritime)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 11 août 2015 relatif à la délivrance des titres et attestations de formation professionnelle maritime)


A l'article 3 de l'arrêté du 11 août 2015 susvisé, les phrases : « Ces diplômes sont transmis à l'établissement où s'est déroulée la formation. Le directeur de cet établissement est chargé de les remettre aux candidats qui en accusent réception. » sont supprimées.