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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-756 du 19 juin 2020 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-756 du 19 juin 2020 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation)


L'annexe au décret du 3 juin 2009 susvisé est ainsi modifiée :
1° Dans le département de l'Ain (01) :
a) La ligne ainsi rédigée :


1

D 1083

D 1075

BOURG-EN-BRESSE

Limite département 01/39

COLIGNY


est remplacée par les lignes suivantes :


1

Avenue des Sports/ Avenue de Bad Kreuznach

D 1075

BOURG-EN-BRESSE

D 117 a

BOURG-EN-BRESSE

1

D 1083

D 117 a

BOURG-EN-BRESSE

Limite département 01/39

COLIGNY


b) La ligne ainsi rédigée :


1

D 74

D 1084

NANTUA

D 18 C

PORT


est remplacée par la ligne suivante :


1

D 1084 b

D 1084

NANTUA

D 1084

NANTUA


c) La ligne suivante est supprimée :


1

VC2-Rue du collège-de l'hôtel de ville

D 1084

NANTUA

D 74

NANTUA


d) Les lignes ainsi rédigées :


1

VC 79-avenue de Mâcon

VC 88

VIRIAT

VC 86

BOURG-EN-BRESSE

1

VC 86-boulevard Leclerc

VC 79

BOURG-EN-BRESSE

VC 98

BOURG-EN-BRESSE

1

VC 98-boulevard Paul Bert

VC 86

BOURG-EN-BRESSE

RD 1083

BOURG-EN-BRESSE


sont remplacées par les lignes suivantes :


1

Avenue de Mâcon

RD 1079

VIRIAT

Boulevard Leclerc

BOURG-EN-BRESSE

1

Boulevard Leclerc

Avenue de Mâcon

BOURG-EN-BRESSE

Boulevard Paul Bert

BOURG-EN-BRESSE

1

Boulevard Paul Bert

Boulevard Leclerc

BOURG-EN-BRESSE

RD 1083

BOURG-EN-BRESSE


e) La ligne ainsi rédigée :


1

VC 4

VC 98

BOURG-EN-BRESSE

D 1083

BOURG-EN-BRESSE


est remplacée par la ligne suivante :


1

Avenue Alsace Lorraine

Boulevard Paul Bert

BOURG-EN-BRESSE

RD 1083

BOURG-EN-BRESSE


f) La ligne ainsi rédigée :


1

D 1083

VC 4

BOURG-EN-BRESSE

Extrémité

BOURG-EN-BRESSE


est remplacée par la ligne suivante :


1

D 1083

D 1083-limite commune PERONNAS

BOURG-EN-BRESSE

D 1075

BOURG-EN-BRESSE


2° Dans le département du Gers (32), la ligne suivante :


32

D931

D924

MANCIET

Limite département 32/40

BARCELONNE-DU-GERS


est remplacée par les lignes ainsi rédigées :


32

D931

D924

MANCIET

D935

BARCELONNE-DU-GERS

32

D935

D931

BARCELONNE-DU-GERS

Limite département 32/40

BARCELONNE-DU-GERS


3° Dans le département des Landes (40) la ligne suivante :


40

D931

Limite département 40/32

AIRE-SUR-L'ADOUR

D834/ D824

AIRE-SUR-L'ADOUR


est remplacée par la ligne ainsi définie :


40

D935

Limite département 40/32

AIRE-SUR-L'ADOUR

D824

AIRE-SUR-L'ADOUR


4° Dans le département de la Sarthe (72) les lignes suivantes :


72

Rocade Voirie LMM

D338

LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN

Carrefour La Pointe-Estienne d'Orves

LE MANS

72

Rocade Voirie LMM

Carrefour La Pointe
Ex RD 338-Estienne d'Orves

LE MANS

RD 323

ARNAGE


sont remplacées par quatre lignes ainsi définies :


72

Voirie LMM Boulevard du Général Patton

D338

LE MANS

Boulevard des Riffaudières

LE MANS

72

Voirie LMM Boulevard des Riffaudières

Boulevard du Général Patton

LE MANS

Boulevard Demorieux

LE MANS

72

Voirie LMM Boulevard Demorieux

Boulevard des Riffaudières

LE MANS

Boulevard Pierre Lefaucheux

LE MANS

72

Voirie LMM Boulevard Pierre Lefaucheux

Boulevard Demorieux

LE MANS

D323

ARNAGE