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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2020 portant classement du site patrimonial remarquable de Brignoles)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2020 portant classement du site patrimonial remarquable de Brignoles)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Var et à la mairie de Brignoles.