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Article 32 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2020 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire)

Article 32 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2020 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2016 fixant les règles et services de la circulation aérienne militaire)


Au dernier alinéa du RCAM.8035-02, les trois sigles « § » sont remplacés par l'acronyme « RCAM ».