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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2020 relatif à la délivrance du certificat de formation à la sécurité pour l'exercice du pilotage maritime)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2020 relatif à la délivrance du certificat de formation à la sécurité pour l'exercice du pilotage maritime)


ANNEXE II
CERTIFICATS ET ATTESTATIONS EXIGÉS POUR LA REVALIDATION DES BREVETS PERMETTANT D'EXERCER DES FONCTIONS AU NIVEAU DE DIRECTION OU OPÉRATIONNEL AU PONT


BREVETS SOUMIS À REVALIDATION

TITRES EN COURS DE VALIDITE À PRESENTER
pour la revalidation du brevet sauf conditions particulières
mentionnées dans la colonne suivante

CONDITIONS
particulières

Brevets ponts

Brevet de capitaine 200

CBFS

(i)

(le reste sans changements)

Brevet de capitaine 500

CFBS

(i)

CQALI

(i)

CAEERS

(i)

(le reste sans changements)

Brevet de capitaine 3000

CFBS

(i)

CQALI

(i)

CAEERS

(i)

(le reste sans changement)

Brevet de capitaine

CFBS

(i)

CQALI

(i)

CAEERS

(i)

(le reste sans changement)

Brevet de C1NM

CFBS

(i)

CQALI

(i)

CAEERS

(i)

(le reste sans changement)