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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2020 relatif au changement de nom du pied à restitution d'énergie de classe III RUSH LOPRO de la société PROTEOR inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2020 relatif au changement de nom du pied à restitution d'énergie de classe III RUSH LOPRO de la société PROTEOR inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, paragraphe « A : Prothèse du membre inférieur », chapitre III, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique Société PROTEOR (PROTEOR), la nomenclature du 2781705 est modifiée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

2781705
Pied restitution énergie, classe III, PROTEOR, RUSH RAMPAGE LP
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.