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Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance)


ANNEXE 5
RAPPORT FINAL DE L'ESSAI


Informations générales

N° de l'essai

Date/période de l'essai

Du {JJ-MM-AAAA} au {JJ-MM-AAAA}

Degré d'autonomie / mode de commande de l'engin

Zone d'essai désignée

Nom et coordonnées du responsable de l'opérateur

Propriétaire de l'engin

I. - Description du programme d'essai :

II. - Rappel des objectifs du programme d'essai

III. - Le récapitulatif des travaux réalisés
1. Les conditions de la réalisation de l'essai
2. Description de la zone maritime
3. Matériels et méthodes mis en place pour assurer la sécurité
4. Evaluation des systèmes et équipements lors de la navigation
5. Evaluation du contrôle des commandes et de la communication
6. Gestion des principales difficultés rencontrées
7. Description des circonstances dans lesquelles une intervention humaine était nécessaire
8. Temps passé et distance parcourue dans la zone
(Veuillez partager les données dynamiques et statiques si nécessaire)

IV. - Le résumé des résultats

Conclusions et préconisations
Le responsable des essais fait part à l'Autorité administrative compétente des enseignements et des conclusions qu'il a pu tirer des essais effectués en termes de fiabilité, de risques, de points de vigilance ou de toute autre considération liée à la sécurité, la sûreté, la préservation de l'environnement, les personnels, le cadre juridique, les interactions avec les autres navires ou avec les infrastructures et services côtiers :
Le responsable des essais fait part à l'Autorité maritime de ses préconisations pour l'adaptation du cadre réglementaire maritime existant à l'usage des engins autonomes :
Préconisations en matière cyber-sécurité :
Préconisations en matière de règles de sécurité (équipement obligatoire) et de surveillance :
Préconisation en matière de communication (avec la terre, l'opérateur et les autres navires) :
Préconisation en matière de qualification et de certification :
Préconisation en matière nautique (règles de circulation, règles de barre, identification, etc) :
Préconisation en matière de règles de responsabilité :
Autres préconisations :