Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance)


ANNEXES
ANNEXE 1
FORMULAIRE DE DÉCLARATION PRÉALABLE/D'AUTORISATION PRÉALABLE


(rayez la mention inutile)


Références

N° de l'essai

Date / périodede l'essai

Du {JJ-MM-AAAA} au {JJ-MM-AAAA}

Degré d'autonomie / mode de commande de l'engin

Lieu de lancement de l'essai / port d'attache

Zone d'essai désignée

Les coordonnées de l'opérateur

Nom de la société
Nom du représentant légal

Adresse postale / courriel / téléphone

Propriétaire de l'engin

Personne responsable du projet (l'opérateur)

Personne responsable de l'essai (point de contact permanent en cas d'urgence)

Compagnie d'assurance et numéro de police d'assurance (facultatif)

Les coordonnées de la personne responsable de l'essai

Nom

Adresse mail

N° de téléphone

Poste/Responsabilités

Description de la zone d'essai

Veuillez identifier la ou les zone(s) maritime(s) désignée(s) pour les essais. Utilisez les moyens les plus appropriés pour décrire la zone (ex : Une carte à joindre au dossier et délimitation de la zone). Ajoutez des lignes supplémentaires si d'autres zones sont nécessaires à l'expérimentation.

Zone d'essai

Z1 :

Z2 : le cas échéant

Le programme d'expérimentation

Dates / heures

Lieu

Type d'activités

Les caractéristiques principales de l'engin soumis à l'essai

Modèle

Nom

MMSI
(facultatif)

Poids à vide

Poids en charge

Longueur

Vitesse maximale

Capacité et type de chargement

Les caractéristiques des équipements installés à bord

Type de capteurs embarqués

Transmissions AIS

Oui / Non

Type de propulsion

Type et nature du combustible utilisé

Logiciels utilisés
(facultatif)

Type de communication

Les caractéristiques du navire de soutien

Modèle

Nom et immatriculation

MMSI
(facultatif)

Vitesse maximale

Rôle et position durant les essais

Numéro de téléphone

Méthode de récupération de l'engin

Détails sur le centre de contrôle du navire autonome ou les infrastructures

Dans le cas où il y aurait plusieurs centres de contrôle, veuillez indiquer le centre principal à contacter durant la conduite des essais.

Lieu du centre de contrôle

Coordonnées

Système et type de commande

Dispositions prises pour assurer la sécurité des essais