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Article AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2020 fixant les informations à afficher à bord du navire en matière de contrôle alcoolémique et les informations techniques relatives aux instruments de mesure)

Article AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2020 fixant les informations à afficher à bord du navire en matière de contrôle alcoolémique et les informations techniques relatives aux instruments de mesure)


ANNEXES
ANNEXE 1
MODÈLE D'AFFICHE À APPOSER À BORD DU NAVIRE
(voir modèle)



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