Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1 :
1) Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) » est créée une rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » comprenant le nouveau code 3306627 comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
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3306627 |
Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : • comblement de perte de substance osseuse, RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE LALO460FR : coin d'os cortico-spongieux 7°, petit Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
2) Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) » est créée une rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » comprenant le nouveau code 3394353 comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
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3394353 |
Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 15 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique complexe, volume supérieur ou égal à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : • comblement de perte de substance osseuse, RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE LALO462FR ; FRLALO462FR : coin d'os cortico-spongieux 7°, grand LALO465FR ; FRLALO465FR : coin d'os cortico-spongieux 10°, grand LALO466FR ; FRLALO466FR : coin d'os cortico-spongieux 13°, petit LALO468FR ; FRLALO468FR : coin d'os cortico-spongieux 13°, grand LALO469FR ; FRLALO469FR : coin d'os cortico-spongieux 16°, petit LALO470FR ; FRLALO470FR : coin d'os cortico-spongieux 16°, grand Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
3) Dans la sous-section 1, au paragraphe 4, dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3), dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » est modifiée la nomenclature du code suivant :
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3395855 |
Allogreffe osseuse, complexe, >= 10 et < à 15 cm3, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC Allogreffe osseuse traitée par procédé C+TBA ALLOTEC sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : • comblement de perte de substance osseuse, RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE ALO410FR ; LALO410FR ; FRLALO410FR : coin d'os cortico-spongieux 15° LALO463FR ; FRLALO463FR : coin d'os cortico-spongieux 10° Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |
4) Dans la sous-section 1, au paragraphe 5, dans la rubrique « Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col », dans la rubrique « société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » est ajoutée la nomenclature du code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3308810 |
Tête fémorale, complète ou 2 hémitêtes avec col, NOVOMEDICS, C+TBA ALLOTEC Tête fémorale complète traitée par procédé C+TBA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : • comblement de perte de substance osseuse, RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE LALO448FR ; FRLALO448FR : Tête fémorale complète Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024. |