Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Le bureau du Sénat se réunira le : mercredi 27 mai 2020, à 9 heures :
Avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires
- Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs
II. - Chaîne parlementaire Public Sénat
- Approbation des comptes de l'exercice 2019 de la société anonyme « La chaîne parlementaire Public Sénat » par le Bureau représentant le Sénat, actionnaire unique de la chaîne
- Fixation de la période électorale
III. - Audition de M. François-Noël Buffet, Président de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, et de M. Claude Bérit-Débat, rapporteur, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2019
IV. - Débat sur les grandes orientations budgétaires du Sénat pour 2021
V. - Communication de M. le Président du Sénat et de M. le Questeur délégué sur les modalités de sortie des mesures liées au confinement sanitaire
VI. - Communication de Mme Hélène Conway-Mouret, Vice-présidente du Sénat, sur la mise en valeur des fonds de la bibliothèque et des archives du Sénat
VII. - Communication de M. Philippe Dallier, Vice-président du Sénat, sur les règles applicables aux déplacements des groupes interparlementaires d'amitié régionaux
VIII. - Questions administratives
- Prolongation du mandat des membres de la Commission de concertation et report des élections à ladite commission
- Prolongation dans ses fonctions du directeur de la Bibliothèque et des Archives
IX. - Questions diverses