Surveillance des émissions dans l'eau.
Que les effluents de l'installation soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective et, le cas échéant, lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de 24 heures.
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Débit |
Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m3/j (*) |
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Température |
Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m3/j (*) |
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pH |
Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m3/j (*) |
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DCO (sur effluent non décanté) |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Matières en suspension totales |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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DBO5 (**) (sur effluent non décanté) |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Azote global |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Phosphore total |
Semestrielle pour les effluents raccordés Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
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Substances spécifiques du secteur d'activité |
Si le flux est supérieur à 20 g/jour : Trimestrielle pour les rejets raccordés à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station Trimestrielle dans le milieu naturel |
(*) Débit correspondant à la somme de tous les points de rejet.
(**) Pour la DBO5, la fréquence peut être moindre s'il est démontré que le suivi d'un autre paramètre est représentatif de ce polluant et lorsque la mesure de ce paramètre n'est pas nécessaire au suivi de la station d'épuration sur lequel le rejet est raccordé.
Les polluants et substances qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation, ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces produits par l'installation.
Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenues à la disposition de l'inspection des installations classées.