Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
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Affaires étrangères |
M. Pascal Brindeau |
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Lois |
M. Philippe Dunoyer |
Nominations
Le groupe UDI, Agir et Indépendants a désigné :
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Affaires étrangères |
M. Philippe Dunoyer |
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Lois |
M. Pascal Brindeau |
Modifications à la composition de la commission des affaires européennes
Démission
M. Bruno Fuchs.
Nomination
Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés a désigné :
M. Patrick Loiseau.
2. Réunions
Mercredi 6 mai 2020
Commission des affaires économiques,
A 10 heures (par visioconférence) :
- présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Auriane Guilbaud, maîtresse de conférences en science politique à l'Institut d'études européennes, Université Paris 8, et Mme Marie-Paule Kieny, directrice de recherche à l'INSERM, membre du think tank « Santé mondiale 2030 », sur la gouvernance mondiale de la santé.
Commission des affaires européennes,
A 15 h 30 (Par visioconférence) :
- audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France (visioconférence).
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (par visioconférence) :
- suivi dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire : Santé (Mmes Audrey Dufeu Schubert et Gisèle Biémouret, référentes) et Travail et emploi (Mme Fadila Khattabi et M. Stéphane Viry, référents).
Commission de la défense,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition, à huis clos, de M. le général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre.
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, à huis clos, de M. le général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de représentants de Régions de France, de l'Assemblée des départements de France (ADF) et de l'Assemblée des communautés de France (AdCF).
Commission des finances,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, sur les questions bancaires et de financement de l'économie posées par la crise.
Commission des lois,
A 9 heures (Salle 6350) :
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de sa transmission) ;
- examen du projet de loi.
A 14 heures (Salle 6350) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Jeudi 7 mai 2020
Commission des affaires culturelles,
A 14 heures (visioconférence) :
- point sur l'activité des groupes de travail sectoriels.
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition, en visioconférence, de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Commission des affaires économiques,
A 14 heures (par visioconférence) :
- audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie.
Commission des affaires européennes,
A 10 h 30 (Par audioconférence) :
- audition de M. Philippe Léglise-Costa, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (à huis clos) (audioconférence).
Commission de la défense,
A 14 h 30 (Visioconférence) :
- table ronde, à huis clos, sur un bilan de l'opération Résilience dans la région Grand Est avec :
- M. le général Christian Bailly, officier général commandant la zone de défense et de sécurité Est ;
- M. le médecin chef des services hors classe (2S) Jacques Escarment, chef de l'élément militaire de réanimation à Mulhouse ;
- M. le commissaire en chef de deuxième classe Antoine de Coster, du centre de planification et de conduite des opérations.
Commission des finances,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel de l'Autorité ainsi que sur les mesures prises en réponse à la crise.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (Visioconférence) :
- communication du groupe de travail sur le déconfinement et la reprise de l'activité (Mme Patricia Lemoine et M. Éric Poulliat, rapporteurs).
Délégation aux outre-mer,
A 20 heures (Visioconférence) :
- à 20 heures (heure de Paris) - à 8 heures en Polynésie, à 14 heures aux Antilles, à 15 heures en Guyane, à 16 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 21 heures à Mayotte, à 22 heures à La Réunion, à 5 heures (vendredi) en Nouvelle-Calédonie et à 6 heures (vendredi) à Wallis et Futuna.
- audition de Mme Caroline Leboucher, directrice générale d'Atout France, sur les conséquences de la crise du covid-19 sur le secteur du tourisme dans les outre-mer et les perspectives futures ;
- questions diverses.
3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 11 mai 2020
Commission de la défense,
A 16 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Mardi 12 mai 2020
Commission des affaires européennes,
A 17 heures (Par visioconférence) :
- audition de M. Pascal Lamy, président de l'Institut Jacques Delors (visioconférence).
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (par visioconférence) :
- audition, par visioconférence et conjointement avec la commission des finances, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur l'état des comptes sociaux.
Commission des finances,
A 17 h 15 (à définir) :
- audition, commune avec la commission des affaires sociales, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur l'état des comptes sociaux.
Mercredi 13 mai 2020
Commission des affaires économiques,
A 10 heures (par visioconférence) :
- présentation par le Président de l'avancement des travaux de la mission d'information de la Conférence des présidents ; point sur les travaux des groupes de travail sectoriels et suivi des ordonnances ; échanges divers.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales.
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (Par visioconférence) :
- éventuellement, audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'Agriculture et de l'alimentation (visioconférence).
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (par visioconférence) :
- suivi dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (suite).
A 15 heures (par visioconférence) :
- suivi dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire (suite).
Commission de la défense,
A 9 heures (Visioconférence) :
- audition, à huis clos, de M. l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine.
A 11 heures (Visioconférence) :
- audition, à huis clos, de M. le général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Pascal Canfin, président de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen.
Commission des finances,
A 11 heures (à définir) :
-audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor, sur les besoins de financement de l'Etat.
Jeudi 14 mai 2020
Commission des affaires culturelles,
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition, en visioconférence, de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées.
Commission des finances,
A 16 heures (à définir) :
- audition de M. Frédéric Oudea, président de la Fédération bancaire française.
Mercredi 20 mai 2020
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF.