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Article AUTONOME (Décision n° 2020-311 du 1er avril 2020 modifiant la décision n° 2019-378 du 24 juillet 2019 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services de radio multiplexés à temps complet diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique en bande III)

1.4. Allotissements intégralement disponibles dans le ressort du CTA de Nancy

Numéro de ressource radioélectrique	Zone(s) géographique(s)		Type d'allotissement	Canaux disponibles en bande III (*)	Contrainte	Nombre de millièmes disponibles	Obligations de couverture
11	Metz étendu	Carte A11	étendu	8A	ADJ avec le canal 8B utilisé par une des deux couches métropolitaines	924	II de l'art. 2 de la présente décision
12	Metz local	Carte A12	local	11D		1 000	I de l'art. 2 de la présente décision
13	Nancy étendu	Carte A13	étendu	8D	ADJ avec le canal 8C utilisé par une des deux couches métropolitaines	924	II de l'art. 2 de la présente décision
14	Nancy local	Carte A14	local	5B		1 000	I de l'art. 2 de la présente décision
15	Reims étendu	Carte A15	étendu	9A	ADJ avec l'allotissement Reims local (canal 9B)	924	I de l'art. 2 de la présente décision
16	Reims local	Carte A16	local	9B	ADJ avec l'allotissement Reims étendu (canal 9A) et avec le canal 9C utilisé par une des deux couches métropolitaines	1 000	I de l'art. 2 de la présente décision
17	Troyes	Carte A17	local	12A		1 000	I de l'art. 2 de la présente décision

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.