Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », après le code 1163939, le produit suivant est ajouté comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société PHILIPS France COMMERCIAL (PHILIPS) |
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1184491 |
Location hebdomadaire, générateur, jusqu'à 65e semaine PHILIPS, INNOSPIRE GO. DESCRIPTION Le dispositif INNOSPIRE GO est composé des éléments suivants : - un générateur, - un nébuliseur avec tamis et embout buccal, - une malette de transport, - une batterie, - un adaptateur de masque et un masque Life Touch Medium (1-5 ans), - un manuel d'utilisation et un cordon d'utilisation. Des masque Life Touch Small (0-18 mois) et Large (adultes) sont disponibles en option. INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires (hors mucoviscidose) : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou, pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestation mentionnés à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La mise à disposition des masques Life Touch Small et Large est prise en charge sur la LPPR, sans reste à charge pour le patient. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2025. |
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1197861 |
Location hebdo., générateur, au-delà de la 65ème sem. PHILIPS, INNOSPIRE GO. DESCRIPTION Le dispositif INNOSPIRE GO est composé des éléments suivants : - un générateur, - un nébuliseur avec tamis et embout buccal, - une malette de transport, - une batterie, - un adaptateur de masque et un masque Life Touch Medium (1-5 ans), - un manuel d'utilisation et un cordon d'utilisation. Des masque Life Touch Small (0-18 mois) et Large (adultes) sont disponibles en option. INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires (hors mucoviscidose) : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou, pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestation mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La mise à disposition des masques Life Touch Small et Large est prise en charge sur la LPPR, sans reste à charge pour le patient. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2025. |
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1120108 |
Achat semestriel, nébuliseur, PHILIPS, INNOSPIRE GO. DESCRIPTION Le dispositif INNOSPIRE GO est composé des éléments suivants : - un générateur, - un nébuliseur avec tamis et embout buccal, - une malette de transport, - une batterie, - un adaptateur de masque et un masque Life Touch Medium (1-5 ans), - un manuel d'utilisation et un cordon d'utilisation. Des masque Life Touch Small (0-18 mois) et Large (adultes) sont disponibles en option. INDICATION PRISE EN CHARGE Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires (hors mucoviscidose) : - pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché, - ou, pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestation mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La mise à disposition des masques Life Touch Small et Large est prise en charge sur la LPPR, sans reste à charge pour le patient. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2025. |