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Article AUTONOME (Délibération relevant du domaine du règlement relative à la réglementation thermique de Guadeloupe (calcul RTG) et aux caractéristiques thermiques de l'enveloppe des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, abrogeant et remplaçant la délibération du 14 juin 2013 n° CR/13-679 (NOR : CTRR1319797X))

Article AUTONOME (Délibération relevant du domaine du règlement relative à la réglementation thermique de Guadeloupe (calcul RTG) et aux caractéristiques thermiques de l'enveloppe des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, abrogeant et remplaçant la délibération du 14 juin 2013 n° CR/13-679 (NOR : CTRR1319797X))


ANNEXES
ANNEXE 1
DÉFINITION DES ZONES DE VENT


On distingue trois zones de vent :


- la zone A - au vent ;
- la zone B - continentale ;
- la zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense.


Le périmètre de chaque zone est défini par le tableau suivant :


Île

Commune

Code Postal

Zone A - au vent

Zone B - continentale

Zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense

Grande-Terre

Les Abymes

97139

tout le territoire

Grande-Terre

Anse-Bertrand

97121

bande littorale de 3km orientée est

reste du territoire

Basse-Terre

Baie-Mahault

97122

tout le territoire

Basse-Terre

Baillif

97123

tout le territoire

Basse-Terre

Basse-Terre

97100

tout le territoire

Basse-Terre

Bouillante

97125

tout le territoire

Basse-Terre

Capesterre-Belle-Eau

97130

bande littorale de 3km

reste du territoire

Marie-Galante

Capesterre-de-Marie-Galante

97140

bande littorale de 3km

reste du territoire

Basse-Terre

Deshaies

97126

tout le territoire

La Désirade

La Désirade

97127

tout le territoire

Grande-Terre

Le Gosier

97190

bande littorale de 3km

reste du territoire

Basse-Terre

Gourbeyre

97113

tout le territoire

Basse-Terre

Goyave

97128

bande littorale de 3km

reste du territoire

Marie-Galante

Grand-Bourg

97112

tout le territoire

Basse-Terre

Lamentin

97129

bande littorale de 3km

reste du territoire

Grande-Terre

Morne-à-l'Eau

97111

tout le territoire

Grande-Terre

Le Moule

97160

bande littorale de 3km

reste du territoire

Basse-Terre

Petit-Bourg

97170

bande littorale de 3km

reste du territoire

Grande-Terre

Petit-Canal

97131

bande littorale de 3km orientée est

reste du territoire

Grande-Terre

Pointe-à-Pitre

97110

reste du territoire

Parcelles avec COS≥1,2
(zone urbaine dense)

Basse-Terre

Pointe-Noire

97116

tout le territoire

Grande-Terre

Port-Louis

97117

tout le territoire

Basse-Terre

Saint-Claude

97120

tout le territoire

Grande-Terre

Saint-François

97118

bande littorale de 3km

reste du territoire

Marie-Galante

Saint-Louis

97134

bande littorale de 3km orientée est

reste du territoire

Grande-Terre

Sainte-Anne

97180

bande littorale de 3km

reste du territoire

Basse-Terre

Sainte-Rose

97115

bande littorale de 3km

reste du territoire

Les Saintes

Terre-de-Bas

97136

tout le territoire

Les Saintes

Terre-de-Haut

97137

tout le territoire

Basse-Terre

Trois-Rivières

97114

bande littorale de 3km

reste du territoire

Basse-Terre

Vieux-Fort

97141

tout le territoire

Basse-Terre

Vieux-Habitants

97119

tout le territoire