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Article 12 AUTONOME (Délibération relevant du domaine du règlement relative à la réglementation thermique de Guadeloupe (calcul RTG) et aux caractéristiques thermiques de l'enveloppe des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, abrogeant et remplaçant la délibération du 14 juin 2013 n° CR/13-679 (NOR : CTRR1319797X))

Article 12 AUTONOME (Délibération relevant du domaine du règlement relative à la réglementation thermique de Guadeloupe (calcul RTG) et aux caractéristiques thermiques de l'enveloppe des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, abrogeant et remplaçant la délibération du 14 juin 2013 n° CR/13-679 (NOR : CTRR1319797X))


La valeur seuil BBIOmax est modulée pour chaque projet, selon la formule suivante :



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


Le coefficient conventionnel BBIObase dépend de l'usage de la zone de bâtiment au sens de l'annexe 3 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :


Logement
Bureau
Commerce

BBIObase
175
370
1030


Le coefficient Mvent dépend de la zone de vent du projet, au sens de l'annexe 1 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :


Zone A - au vent
Zone B - continentale
Zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense

Mvent
0,98
1
1,02


ALTITUDE est l'altitude du projet tel que définie en annexe 4 de la présente délibération.