Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2020 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse périphérique à libération de principe actif XIENCE PRIME BTK de la société ABBOTT MEDICAL France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2020 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse périphérique à libération de principe actif XIENCE PRIME BTK de la société ABBOTT MEDICAL France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.