Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Réunions
Vendredi 20 mars 2020
Commission des finances à 11 heures (salle n° 131) et éventuellement, à l'issue de la discussion générale en séance publique (salle n° 131)
À 11 heures (salle n° 131) :
- Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de son dépôt et de sa transmission.
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020.
À l'issue de la discussion générale (salle n° 131) :
- Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de son dépôt et de sa transmission.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
-Mme Sophie PRIMAS a été nommé rapporteure pour avis sur le projet de loi n° 376 (2019-2020) d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
-M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur le projet de loi n° 376 (2019-2020) d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID 19 et le projet de loi organique n° 377 (2019-2020) d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19.