Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Convocations
Commission des affaires sociales
Jeudi 19 mars 2020 à 9 h 30 puis à l'issue de la discussion générale (Salle A213 - 2ème étage - Est)
1° Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19 (sous réserve de son dépôt) ;
2° Questions diverses
A l'issue de la discussion générale (Salle A213 - 2ème étage - Est)
1° Eventuellement, examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Jeudi 19 mars 2020 à 11 heures (salle Médicis) puis à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2ème étage - aile Est)
A. A 11 heures (Salle Médicis)
1° Nomination d'un rapporteur puis examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID 19 (sous réserve de son dépôt) ;
Les amendements pourront être déposés auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), jusqu'au début de la réunion de la commission ;
2° Questions diverses.
B. A l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2ème étage - aile Est)
1° Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID 19 (sous réserve de son dépôt) ;
2° Questions diverses.