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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2020 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport (partie Arrêtés))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2020 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport (partie Arrêtés))


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.